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Zones de mouillages

From Ville de Saint-Malo

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on July 8, 2014

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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le sol et le sous-sol de la mer, compris entre la limite des plus hautes mers et la limite, côté large, de la mer territoriale (12 milles). Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de…

Updated 2 weeks ago

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Restriction temporaire d’accès au DPMn

From DDTM Finistère

Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l’avifaune (zones bien délimitées/restreintes), l’arrêté DPMn permet ainsi de protéger, de façon…

Updated 2 weeks ago

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Limite terre-mer - Département Finistère

From DDTM Finistère

La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne de 1013 hPa). L’obtention de cette ligne géométrique se définit…

Updated 1 month ago

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Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les sédiments. Ce groupe comprend notamment…

Updated 2 weeks ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données…

Updated 2 weeks ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Updated 2 weeks ago

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite

Updated 3 weeks ago

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Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules. Arrêté…

Updated 2 weeks ago

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Gabions (points)

From DDTM Manche

Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

Updated 1 week ago

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Convention d'utilisation temporaire

From DDTM Manche

Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran

Updated 1 week ago

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Rejets en mer du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des rejets d'eau de pluie vers le domaine Public Maritime (exutoires naturels, buses, ...) et systèmes de régulation (clapets, portes à flot...) sur le littoral du département de la Manche.

Updated on April 6, 2016

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Gabion (surfaces)

From DDTM Manche

Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC

Updated 1 week ago

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Accès au littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des accès au littoral du département de la Manche (50) (cales,accès autres,escaliers...)

Updated on December 2, 2015

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Captages d'eau de mer du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Captages d'eau de mer, destination et utilisation dans le département de la Manche

Updated on April 6, 2016

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Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche

Updated 1 week ago

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Pêcheries du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.

Updated on April 6, 2016

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Zones polderisées du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.

Updated on April 6, 2016

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Délimitation d'une bande de 100m à partir du rivage en Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

L'article L. 121-16 du code de l'urbanisme dispose qu'en dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limite haute du rivage ou des plus hautes eaux pour les plans d'eau intérieurs d'une superficie…

Updated 3 weeks ago

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Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations météorologiques exceptionnelles, et la limite, côté large, de la mer territoriale; -des lais…

Updated 3 weeks ago

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