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Zones de mouillages

Par Ville de Saint-Malo

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

— Mis à jour le 21 février 2016

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Autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime en Charente-Maritime

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Position des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime sur le littoral de la Charente-Maritime. Origine Données attributaires extraites du logiciel Odemer. Points créés à partir des relevés GPS. Organisations partenaires DDTM Charente-Maritime Liens annexes Vue XML des…

— Mis à jour le 28 janvier 2020

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Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé - Base Amyos…

— Mis à jour le 26 janvier 2020

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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans la Somme

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le sol et le sous-sol de la mer, compris entre la limite des plus hautes mers et la limite, côté large, de la mer territoriale (12 milles). Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Limite du Domaine public Maritime dans la Somme

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de la marine de Colbert (article 1er du titre VII du livre IV de l’ordonnance d’août 1681) : « sera réputé bord et rivage de mer tout ce…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Cadastre des parcs piscicoles sur le littoral du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation du cadastre piscicole en pleine eau (élevages de saumons) pour le département de la Manche Origine Localisation des périmètres des parcs piscicoles (données issues de plans AutoCad) situés sur le littoral du département de la Manche - Principaux champs de la table "DDTM50_Parcs…

— Mis à jour le 7 février 2020

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PPR - Zones d'informations des différents Plans de Prévention du Risque Inondation assemblées sur l'échelle du département des Pyrénées-Atlantiques

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Parcs conchylicoles du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation des parcs conchylicoles (huîtres, moules, praires, coquillages divers) du département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des…

— Mis à jour le 10 février 2020

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Cadastre des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche Origine Situation des viviers flottant, géoréférencement par GPS (centroïd précision 1.00m) - Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞…

— Mis à jour le 10 février 2020

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Cadastre mytilicole du département de la Manche (50)

Par DDTM Manche

Localisation du cadastre mytilicole (bouchots de moules) pour le département de la Manche Origine Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS - Principaux champs de la table "DDTM50_Cadastre_Mytilicole_50_l_L93 " : [quartier] CH (Cherbourg)…

— Mis à jour le 10 février 2020

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