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Inventaire régional des parcs et jardins remarquables, réalisé en 1997. Valeur historique uniquement Origine GÉNÉALOGIE : cartes IGN au 1:50000 QUALITÉ DES DONNÉES : couche d'information géographique produite par numérisation à partir de points marqués sur fonds de carte papier au 1:50000.…

Cette étude, réalisée entre décembre 2009 et janvier 2010 fait suite à une demande de la DREAL Rhône-Alpes en date du 04 décembre 2009. La commande portait sur la fourniture d'une carte des ressources en matériaux de carrières à l'échelle régionale sur la base de travaux antérieurs. Entre 1994 et…

L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI) qui a été réalisée a l'échelle de chaque district hydrographique. La liste des TRI a été arrêtée par l'autorité compétente à cette…

Une opération grand site peut s'appliquer à un site classé au titre de la loi de 1930 (cf. site classé) confronté à un problèmetouristique ou d'entretien et pour lequel des décisions de gestion du site s'imposent. Les objectifs sont : restaurer la qualité paysagère du site, déterminer une…

Certaines zones réglementées par un PPRM en Auvergne-Rhône-Alpes, publiées au format Covadis. Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est un document réalisé par l’État permettant de règlementer l’utilisation des sols à l'échelle communale en fonction des risques miniers auxquels ils sont…

Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone Origine saisie sur Scan 25 Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement…

Cartographie des périmètres des Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux. Origine GÉNÉALOGIE : Dès les années 1980, la France a initié un inventaire scientifique des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux sur son territoire afin de mettre en oeuvre la directive « Oiseaux »…

Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone Origine saisie sur Scan 25 Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement…

En application de la directive cadre européenne sur l’eau, une définition du bon état écologique doit être établie par type de masses d’eau. Cette notion se mesure sous la forme d’un écart à une référence. Pour les eaux douces de surface, les suivis réalisés en 2005-2007 sur le réseau national de…

Une zone humide d'importance internationale de convention de Ramsar fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine…

Inventaire régional des tourbières 1999 (valeur historique).test Origine GÉNÉALOGIE : Scan 25 IGN QUALITÉ DES DONNÉES : Deux table géographiques (sites et bassins versants produites par numérisation d'objets sur fonds de cartes numériques IGN (scan 25). Inventaire financé par l'Etat, la Conseil…

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (CG58, RCA-LB, RCB-SN).

Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).

Inventaire régional des tourbières 1999 Origine GÉNÉALOGIE : Scan 25 IGN QUALITÉ DES DONNÉES : Deux table géographiques (sites et bassins versants produites par numérisation d'objets sur fonds de cartes numériques IGN (scan 25). Inventaire financé par l'Etat, la Conseil Régional…

Régimes hydrologiques. Origine GÉNÉALOGIE : BDCARTHAGE v2.4 QUALITÉ DES DONNÉES : Elaboré à partir de la connaissance du régime hydrologique des cours d'eau. Etabli "à dire d'expert". Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement…

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

La DTA est un outil permettant à une collectivité de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l'environnement ou l'aménagement du territoire. C'est un document d'aménagement du territoire et d'urbanisme, élaboré sous la responsabilité de l'État en association avec les…

Ce permis PER donne à son détenteur un droit exclusif d’explorer les hydrocarbures liquides ou gazeux à l’intérieur du périmètre défini. Tous les permis d’exploration ont pour objectifs d’accéder à une meilleure connaissance géologique du sous-sol et d’évaluer le potentiel en hydrocarbures d’une…

Cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de 5 ans après la publication de la liste en annexe de l'arrêté selon les règles définies par l'autorité…