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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Périmètres détaillés du parc national de forêts

From Parc national de forêts

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc national relève ainsi autant d’un patrimoine…

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Updated on May 31, 2023

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Petites régions naturelles de Bourgogne

Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN). Modélisation de la région…

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Updated on February 2, 2021

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Atlas des paysages de Bourgogne

Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la description des entités figurent dans la table au niveau…

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Updated on February 21, 2023

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Sites BASOL en région BOURGOGNE

Localisation et description des sites issus de la base nationale BASOL. Cette base répertorie les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Informations disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Écologie, du…

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Updated on January 24, 2020

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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement…

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Updated on February 2, 2021

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Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on February 2, 2021

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Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) de la Bourgogne

Cartographie des périmètres des Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux. Origine GÉNÉALOGIE : Dès les années 1980, la France a initié un inventaire scientifique des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux sur son territoire afin de mettre en oeuvre la directive « Oiseaux »…

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Updated on January 24, 2020

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Zones sensibles à l'eutrophisation de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s'agit notamment des zones qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il…

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Updated on May 4, 2023

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Masses d'Eau souterraines en Bourgogne

Identification des masses d'eau souterraines situées en région Bourgogne prenant en compte le nouveau référentiel du bassin RMC. Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE. Origine GÉNÉALOGIE : Données issues des données diffusées par le SANDRE (SIE - Portail EAUFRANCE) et des données de…

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Updated on January 24, 2020

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Ensemble des périmètres d'inventaires de milieux humides réalisés en Bourgogne par le Conservatoire des Espaces Naturels Bourguignons

Ensemble des espaces sur lesquels ont été menés récemment des inventaires (prélocalisation ou inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire) de milieux humides fonctionnels. Ces prospections ont été réalisées pour certaines à partir de 2008 et pour leur majorité par le Conservatoire…

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Updated on January 25, 2020

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Typologie nationale des cours d'eau (CEMAGREF)

Il existe une typologie des masses d’eau en application de la directive-cadre européenne (annexe II). Son objectif est de regrouper des milieux aquatiques homogènes du point de vue de certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit,...) qui ont une…

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Updated on January 26, 2020

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Masses d'Eau superficielles en Bourgogne

Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne. Découpage élémentaire des milieux aquatiques destiné à être l’unité d’évaluation de la DCE. Une masse d’eau de surface est une partie distincte et significative des eaux de surface, telles qu’un lac, un réservoir, une…

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Updated on January 25, 2020

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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne

Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état écologique, l'état biologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Délais concernant les objectifs de bon état…

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Updated on February 2, 2021

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Zones vulnérables aux Nitrates 2015 en région Bourgogne

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Updated on February 2, 2021

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Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

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Updated on February 2, 2021

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Réseau et résultats Nitrates des eaux superficielles en Bourgogne

Identification du réseau Nitrates des eaux superficielles et mesures des teneurs en nitrates se rapportant aux 5 premières campagnes Directive Nitrates Périodes mesurées : du 01/10 de l'année en cours au 30/09 de l'année suivante 1992-1993 (1ère campagne) 1997-1998 (2nde campagne) 2000-2001 (3ème…

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Updated on February 2, 2021

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Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (CG58, RCA-LB, RCB-SN).

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Updated on February 2, 2021

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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

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Updated on February 2, 2021

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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Qualification des masses d'eau : naturelles, fortement modifiées…

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Updated on February 2, 2021