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Forêts publiques (diffusion publique)

La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcelles forestières publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt. Origine Couche obtenue par géotraitement de la couche nationale partenaires.…

Updated on September 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Points de rencontre des secours et couverture téléphonique

From Office National des Forêts

Les intervenants sur les chantiers forestiers doivent disposer de toutes les informations permettant de faciliter l'accès des secours (accès au chantier pour guider les secours extérieurs, point de rencontre pour sauvetage terrestre si pertinent, indications sur la couverture téléphonique). Afin…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Règlement de réutilisation des données publiques

From Conseil général de l'Oise

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

Updated on May 30, 2014

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Recensement indicatif des données publiques issues des services publics de l'Etat

From Etalab

Ce fichier a été constitué dans le cadre du travail de coordination de la mission Etalab effectué avec les administrations d'Etat pour recenser et mettre à disposition les données publiques sur la plateforme data.gouv.fr depuis 2011. Cet outil de pilotage interne à Etalab est un recensement non…

Updated on November 4, 2014

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Contributions anonymisées - Appel à idées sur la mise à disposition de données publiques (ouvertes ou en accès restreint)

From Etalab

Dans le cadre du mois de l'innovation publique, nous avons souhaité recueillir les demandes d'accès aux données publiques (ouvertes ou en accès restreint) et les idées de services à developper à travers ces données. Porté par l'équipe API d'Etalab de la DINUM, l'appel à idée avait vocation à nous…

Updated on January 15, 2021

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Part des collectivités engagées dans un open data

From Conseil Départemental de la Gironde

Part des collectivités engagées dans un open data.

Updated on September 18, 2013

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Base Adresse Locale de la commune d'Arles

From Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Base adresse locale sur le territoire de la commune d'Arles au format BAL V1.3.

Updated on February 24, 2023

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Base Adresse Locale - Saint-Hippolyte-le-Graveyron

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les…

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale - Modène

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Modène selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes de projection…

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale de la commune de Tarascon

From Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Base adresse locale sur le territoire de la commune de Tarascon au format BAL V1.3.

Updated on December 15, 2022

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Base Adresse Locale de la commune de Saint-Pierre-de-Mézoargues

From Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Base adresse locale sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-de-Mézoargues au format BAL V1.3.

Updated on December 15, 2022

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Base Adresse Locale de la commune de Saint-Martin-de-Crau

From Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Base Adresse Locale sur le territoire de la commune de Saint-Martin-de-Crau au format BAL V1.3.

Updated on December 15, 2022

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Base Adresse Locale de la commune de Boulbon

From Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Base adresse locale sur le territoire de la commune de Boulbon au format BAL V1.3.

Updated on December 15, 2022

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Base Adresse Locale - Crillon-le-Brave

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Crillon-le-Brave selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de…

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale - Le Beaucet

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Le Beaucet selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection…

Updated 2 days ago

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Base Adresse Locale - Suzette

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Suzette selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection…

Updated 2 days ago

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Base Adresse Locale - Flassan

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Flassan selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection…

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale - Saint Pierre de Vassols

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Saint Pierre de Vassols selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes de…

Updated 2 days ago

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Répertoire des informations publiques (RIP) RIP

From Commune de Saint-Claude

Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude

Updated on February 25, 2021

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