PLU de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - Modification N°1 17/12/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - PLU approuvé le 26/11/2012 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 Updated on June 17, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 Updated on October 24, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 Updated on January 17, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - caractère exécutoire le 30/09/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 Updated on October 19, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier… Updated on December 30, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ENVT_DEFRICHT_MONT From DDT Drôme ENVT_DEFRICHT_MONT Updated on May 31, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de DONZERE 26116 - Modification simplifiée N°2 12/10/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018 caractère exécutoire le 02/11/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 Updated on December 13, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme From DDT Drôme L_DOCUMENT_AVCT_PPR_S_026 Updated on September 18, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 caractère exécutoire le 21/06/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour 06/04/2018 - FIN de VALIDITE : 03/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé le approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour DPU du 06/04/2018 - FIN de VALIDITE : 03/04/2019 Mise à jour SUP Updated on July 2, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractère exécutoire le 21/02/2013 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour 13/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 3/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP Updated on December 9, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMITAGE 26347 - PLU approuvé le 19/05/2010 - Mise à jour approuvée le 05/07/2017 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP Updated on July 8, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites