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plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen

From PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…

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55.55555555555556/100

Updated on December 11, 2017

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Carte Communale de la commune de Angoisse

From Commune d'Angoisse

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

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33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine La Bd Carto de l'IGN est lacouche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

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44.44444444444444/100

Updated on March 18, 2016

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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35

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44.44444444444444/100

Updated on March 18, 2016

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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 18, 2016

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Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Bd Carto de l'IGN est la couche géographique de référence Organisations partenaires DDTM 35

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 18, 2016

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