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Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

176 results

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Structure du fichier de déclaration de profil d'acheteur

La déclaration du profil d’acheteur est effectuée par l’acheteur ou toute personne habilitée par celui-ci sur le portail unique interministériel (data.gouv.fr) destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l’ensemble des informations publiques. L’objectif est d’impliquer les éditeurs de…

Updated on January 3, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Données du hackathon sur les données essentielles de la commande publiques reformatées et agrégées (DECP) DECP

From Etalab

Dans le cadre du hackathon organisé en marge du Forum de Paris pour la Paix, Etalab porte un défi relatif à l'utilisation des données essentielles de la commande publique comme vecteur d'inclusion pour les entreprises. Dans ce contexte, et afin de faciliter le développement de services innovants…

Updated on November 10, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou terminés). Il est issu d'une API de la salle des Marchés de Mégalis sur la base du format pivot. Il…

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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CASVP - Listes des marchés publics à compter de 2018

From Mairie de Paris

Le jeu de données représente la liste des marchés supérieurs à 25 000€ HT passés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018 conformément à l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique.

Updated on April 23, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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CASVP - Liste des marchés publics de 2013 à 2017

From Mairie de Paris

Le jeu de données représente la liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris de 2013 à 2017. Cette liste précise l'année, l'objet du marché public, sa nature, la date de signature, le nom du titulaire, le montant du marché public.

Updated on January 30, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2020)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2020).

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2019)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2019).

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles des marchés publics de la Région Occitanie

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Listes des données essentielles des marchés publics d'Occitanie. Le tableau ci-après comprend les données essentielles des marchés publics et accords cadres de la Région Occitanie et leurs modifications éventuelles. Cadrage Collectivités concernées : COM | EPCI | DPT | REG Instaurée par l’article…

Updated on April 28, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2019)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2019)

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2021)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Ville de Nice (année 2021).

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Déclaration profil acheteur CNES (CNES) CNES

From Centre National d'Etudes Spatiales

déclaration profil acheteur CNES

Updated on August 28, 2019

License Not Specified

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Marchés publics du Conseil Départemental des Côtes d'Armor à partir 2016

From Département des Côtes d'Armor

Données essentielles des marchés publics du Département des Côtes dArmor. Ce jeu de données provient de la salle des Marchés de Mégalis Bretagne sur la base du format pivot. Il respecte le schéma national des données https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique

Updated 4 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2020)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2020). (voir les éléments liés)

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2021)

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des données essentielles de la commande publique pour la Métropole Nice Côte d'Azur (année 2021)

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des profils acheteurs des Adhérents de Soluris

From SOLURIS Syndicat Informatique de Charente Maritime

Coordonnées des profils acheteurs des collectivités qui ont confié à Soluris de suivre leur activité concernant les marchés publics et la publication des données essentielles des marchés (OBLIGATION selon l'Article 107 du décret N° 2016-360 du 25 Mars 2016)

Updated on April 1, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Déclaration de profil d'acheteur

From Angers Loire Métropole

Déclaration des profils acheteurs d'Angers Loire Métropole, Ville d'Angers, CCAS Ville d'Angers, Ville d'Avrillé et CCAS d'Avrillé.

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Déclaration du profil d'acheteur

From Département de l'Indre

Déclaration du profil d'acheteur de la collectivité effectuée conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux fonctionnalités et exigences minimales des profils d'acheteurs

Updated on March 28, 2019

License Not Specified

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Déclaration profil acheteur - Département du Calvados

From Département du Calvados

Déclaration profil acheteur au Département du Calvados

Updated on March 28, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil départemental de l'Hérault. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs…

Updated on June 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Profil d'acheteur de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Profil d'acheteur de la Ville d'Antibes

Updated on March 28, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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