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Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

Updated on March 29, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

Updated on April 25, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

Updated on April 25, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du…

Updated on April 25, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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