Datasets ³⁰

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Pornichet depuis janvier 2019.

Délibérations du conseil de Rennes Métropole et décisions du bureau de Rennes Métropole à compter d'octobre 2021. Données issues de l'API mise à disposition par Mégalis Bretagne: https://data-api.megalis.bretagne.bzh/doc/

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1898. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tiers figurent également dans le tableau lorsqu'ils sont vocation à être affichés…

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.

Délibérations du conseil municipal de la ville de Rennes à compter d'octobre 2021. Données issues de l'API mise à disposition par Mégalis Bretagne: https://data-api.megalis.bretagne.bzh/doc/

Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole. Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Montoir de Bretagne depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-André des Eaux depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Herbignac depuis janvier 2019.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019

Recueil des actes administratifs