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Arrêté n°132-2017 du 22 décembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Licence Crustacés Manche-Ouest ABROG 31-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 19 décembre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant organisation de la pêche des crustacés en Manche-Ouest.

Updated on August 20, 2018

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Arrêté n°127-2018 du 08 novembre 2018 rendant obligatoire la délibération du CRPMEM de Normandie sur les conditions d'exploitation de la coquille Saint Jacques en Baie de Seine

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Updated on November 21, 2018

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Arrêté n°75-2017 du 15 septembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Praires et Amandes 2017-2018 OC ABROG 88-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la Praire et des Amandes de mer sur le gisement Ouest-Cotentin pour la campagne de pêche 2017-2018

Updated on August 24, 2018

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Arrêté n°95-2017 du 20 octobre 2017 Délibération CRPMEM Normandie CSJ licence Bande Côtière Seine Maritime ABROG 80-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 10 octobre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant création, fixant les critères d'attribution et les modalités d'exploitation de la licence bande côtière coquille Saint-Jacques

Updated on August 23, 2018

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Arrêté n°33-2018 du 26 avril 2018 Délibération CRPMEM Normandie Seiche Casier

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018/SE-SM-AE-1 du CRPMEM de Normandie portant sur la création et fixant les conditions d'attribution de la licence spéciale de pêche à la seiche au casier au large des côtes de la Seine-Maritime.

Updated on July 23, 2018

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Arrêté n°38-2018 du 07 mai 2018 Délibération CRPM Normandie Moules Seine Maritimes ABROG 45-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018/MO-SM-AE-2 du CRPM et des élevages marins de Normandie relative à l'attribution de la licence moule secteur Seine-Maritime.

Updated on July 19, 2018

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Arrêté n°34-2018 du 02 mai 2018 Délibération CRPMEM Hauts de France fileyeur Polyvalents ABROG 64-2017

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°17/2017 du CRPM et des élevages marins des Hauts de France relative à l'attribution d'une licence de pêche Fileyeur Polyvalent pour la campagne 2018

Updated on July 19, 2018

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Arrêté n°59-2018 du 02 juillet 2018 Délibération CRPM Normandie Moules Ravenoville

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Délibération du CRPM de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la moule sur les gisements mouliers de l'Est Cotentin pour la campagne 2018

Updated on July 19, 2018

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Arrêté n°13-2018 du 09 février 2018 Délibération pêche à pied professionnelle CRPMEM Normandie ABROG 49-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération PPP-2017/11 du CRPMEM de Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence pêche à pied sur le littoral de Normandie

Updated on July 23, 2018

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Arrêté n°142-2016 du 21 décembre 2016 Délibération CRPMHN Licence fileyeur ABROG 04-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°16/16 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Haute-Normandie portant sur la création et l'attribution de la licence fileyeur

Updated on August 30, 2018

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Arrêté n°04-2017 du 23 janvier 2017 Délibération CRPM licence moule ABROG 56-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération MOULES du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence spéciale de pêche des moules.

Updated on August 30, 2018

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Arrêté n°22-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence pàp pro ABROG 53-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais/Picardie relative à l'attribution de licences de pêche à pied professionnelle

Updated on August 29, 2018

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Arrêté n°23-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence végétaux marins ABROG 51-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Updated on August 29, 2018

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Arrêté n°63-2017 du 16 août 2017 Délibération CRPM HDF Licence Fileyeur ABROG 184-2012

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins des Hauts-de-France relative à l'attribution d'une licence de pêche fileyeur.

Updated on August 24, 2018

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Arrêté n°40-2015 du 26 mars 2015 Délibération CRPMBN Filets Manche Est

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°FILME-5/2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie relative à la création, les conditions d'attributions et d'exploitation de la licence de pêche du poisson aux filets en Manche-Est

Updated on September 13, 2018

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Arrêté n°75-2015 du 10 juin 2015 Délibération CRPMBN Licence CSJ OC ABROG 56-2014

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2015/CSJOC-15A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche COQUILLE SAINT-JACQUES - gisement OUEST COTENTIN

Updated on September 13, 2018

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Arrêté n°76-2015 du 10 juin 2015 Délibération CRPM Licence CSJ Nord Cotentin ABROG 124-2013

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche COQUILLE SAINT-JACQUES gisement NORD COTENTIN

Updated on September 5, 2018

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Arrêté n°30-2016 du 03 mars 2016 Délibération CRPM BN Seiche Manche-Est ABROG 125-2014

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie fixant les conditions d'attribution de la licence SEICHE de casiers en MANCHE-EST et portant organisation de cette pêche

Updated on August 31, 2018

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Arrêté n°133-2017 du 22 décembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie licence bulots Manche-Ouest ABROG 118-2014 146-2015 ET 136-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 19 décembre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant création de la licence de pêche du Bulot sur les gisements de l'ouest-Cotentin et portant organisation de cette pêche.

Updated on August 20, 2018

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Arrêté n°57-2014 du 14 août 2014 Délibération CRPM BN Licence bivalves OC

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2014/BI-BA du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche des BIVALVES Palourde rose (Venerupis rhomboïde) et spisule (Spisula ovalis) -…

Updated on October 4, 2018

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