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Liste des conseillers municipaux

From Ville de Saint-Malo

Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020

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77.77777777777779/100

Updated 5 days ago

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CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

From Commune de Sixt-sur-Aff

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

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Updated on June 30, 2021

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Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

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44.44444444444444/100

Updated on July 20, 2023

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Délibérations du conseil municipal - année 2018

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2018

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55.55555555555556/100

Updated on December 22, 2018

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🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤.

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy

From Ville de Nancy

La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour…

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88.88888888888889/100

Updated on January 6, 2020

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Délibérations 2023

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

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66.66666666666666/100

Updated on July 12, 2023

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Délibérations- Communes hors Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Délibérations saisies par les communes de Grand Poitiers via l'outil D-Lyne. Pour le moment, les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles. Le modèle de données est conforme au standard du Socle Commun des Données Locales (SCDL)

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Updated on March 13, 2023

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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

From Ville d'Antibes

Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020.

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77.77777777777779/100

Updated on February 22, 2022

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

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Updated on April 5, 2023

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Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

From Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

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55.55555555555556/100

Updated on April 6, 2021

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Délibérations du conseil municipal - année 2014

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2014

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44.44444444444444/100

Updated on December 21, 2016

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Délibérations Le Taillan-Médoc

From Bordeaux Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville du Taillan-Médoc pour l'année 2023

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44.44444444444444/100

Updated on July 12, 2023

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Délibérations de Mérignac

From Bordeaux Métropole

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Mérignac depuis 2021. Vous trouverez dans ce jeu de données l'ensemble des délibérations de la Ville de Mérignac.

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44.44444444444444/100

Updated on July 13, 2023

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Délibérations du conseil municipal - année 2011

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2011

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44.44444444444444/100

Updated on December 6, 2019

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Délibérations du conseil municipal - année 2019

La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2019

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55.55555555555556/100

Updated on November 3, 2019

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Délibérations 2022

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.

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Updated on December 16, 2022

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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

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88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

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Marseille - Élus

From Ville de Marseille

Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'informations: http://mairie.marseille.fr/gouvernement-municipal/elus

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55.55555555555556/100

Updated on August 3, 2020