This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 46,073 datasets on data.gouv.fr

66 results

Sort by:

Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022

Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données ouvertes, ou « open data ». ATTENTION: le total des parrainages affiché ne préjuge pas de la validité de la candidature. Seule la décision finale du Conseil…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on March 7, 2022

Other (Public Domain)

21 reuses
10 favorites

Avis et conseils de la CADA

From Commission d’accès aux documents administratifs (CADA)

Ce jeu de données contient les avis rendus par la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) ainsi que ses conseils à destination des administrations en vertu des dispositions du Livre III du code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Ces données ont été libérées…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on April 12, 2023

Licence Ouverte / Open Licence

4 reuses
11 favorites

Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022

From Conseil constitutionnel

Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 14, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier

From Mairie de Paris

Liste des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier. Le jeu de données précise: - Le type de panneau - L'adresse - Le conseil de quartier responsable du panneau - Les personnes à contacter Les lignes vides dans le jeu de données signifient qu'il n'y a pas de panneaux dans l'arrondissement en…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2021

From Ville de Nantes

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes en 2021 Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de la Ville de Nantes. Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 15, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2022

From Ville de Nantes

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes en 2022 Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de la Ville de Nantes. Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 23, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les membres du Conseil de Paris depuis 1977

From Mairie de Paris

Ce jeu de données recense tous les conseillers de Paris de 1977 à 2014. L'onglet Images comprend les photos des conseillers. En pièce jointe sont les fichiers zippés comprenant les photos. Si vous êtes intéréssé par le Conseil de Paris, vous pouvez contacter Fabrice Deschamps, chargé des relations…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2015

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2021

From Nantes Métropole

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2021 Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole. Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 7, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Développement agricole - enquête auprès des chefs d'exploitation

From Première ministre

Étude réalisée en 2013 afin d'évaluer les pratiques, la satisfaction et les attentes des chefs d’exploitation en matière de conseil au développement agricole, ainsi que le positionnement des différents organismes dans le paysage du conseil au développement agricole.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on August 27, 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins, mis en place dans le cadre de démocratie de proximité. Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 28, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Elections municipales 2020 – second tour

From La Rochelle

Résultats du second tour des élections municipales de 2020, pour l’ensemble de la ville de La Rochelle.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Délibérations

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Délibérations de la Communauté de Communes du Pays de Lunel

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 5 days ago

Other (Attribution)

0 reuses
0 favorites

Avis et conseils CADA-Conseil régional Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

La Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller au respect de la liberté d'accès aux documents administratifs et aux archives et de veiller à l'application des dispositions relatives à la réutilisation des informations…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 28, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Permanences Info Energie

From Grand Poitiers Open Data

L’Espace Info Energie de Grand Poitiers peut vous aider à réduire votre facture énergétique. Rencontrez un conseiller info énergie gratuitement dans nos locaux situés Jardin Simone Veil, rue du Puygarreau de 9h-12h/13h30-17h30 ou contacter les au 05.49.30.20.54 ou infoenergie@grandpoitiers.fr.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 20, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Animations Info Energie

From Grand Poitiers Open Data

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 6, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) DIGNE-PV-CM-2001-2008 DIGNE-PV-CM-2008-2014 DIGNE-PV-CM-2014-2020…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 20, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2020

From Nantes Métropole

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2020 Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole. Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 14, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes membres et leur Conseil de Territoire

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Liste des communes avec leur appartenance dans les Conseils de Territoire et leur géolocalisation.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 5, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Siège de la Métropole et des Conseils de Territoire

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Adresse du siège de la Métropole et des conseils de territoire avec leur géolocalisation.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des informations publiques. Elle peut être saisie par les personnes…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on August 21, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites