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Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021. Voir aussi : Représentation du Département de Loire-Atlantique

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Délibérations du Conseil départemental du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

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Représentation du Département de Loire-Atlantique

Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non, par l'intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. Voir aussi : Élu·e·s du Département de Loire-Atlantique

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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun des données locales. Différents champs ont été ajoutés afin d'apporter un maximum d'informations complémentaires disponibles. Voir aussi : Procès-verbaux…

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