Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 27, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Catalogue des jeux de données de Nantes Métropole From Nantes Métropole Catalogue des jeux de données publiés sur le portail Open Data de Nantes Métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023 From Nantes Métropole Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 18, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif (CA) 2017 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Compte administratif 2017 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 5, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2019 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Budget primitif 2019 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 13, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2020 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2020 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 4, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021 From Nantes Métropole Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 29, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 4, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2022 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2022 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 18, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019 From Nantes Métropole Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 16, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 23, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2016 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2016 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 25, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole From Nantes Métropole Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020 From Nantes Métropole Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 1, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif (CA) 2019 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Compte administratif 2019 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif (CA) 2016 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Compte administratif 2016 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 23, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole From Nantes Métropole Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 13, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif (CA) 2010 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Compte administratif 2010 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2012 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole From Nantes Métropole Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 13, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2017 de Nantes Métropole From Nantes Métropole Budget primitif 2017 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 15, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites