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DOE-DCR points nodaux du SDAGE 2010-2015

Le DOE est le débit de référence permettant l'atteinte du bon état des eaux et au-dessus duquel est satisfait l'ensemble des usages en moyenne 8 années sur 10. Il traduit les exigences de la gestion équilibrée visée au L211-1 du code de l'environnement. Le DCR est le débit de référence en dessous…

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Updated on January 24, 2020

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Réservoirs biologiques SDAGE 2010-2015

From Système d'Information sur l'Eau

Les réservoirs biologiques sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2010 - 2015 identifie ces cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux nécessaires au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau…

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Updated on January 24, 2020

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Zones de vigilance élevage SDAGE 2010-2015

From Système d'Information sur l'Eau

Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d'origine agricole du SDAGE 2010 - 2015. Disposition B33. Origine Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières…

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Updated on January 24, 2020

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Contours PSMV-UNESCO

From Eurométropole de Strasbourg

Jeu de données représentant les contours du PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - extension et révision) et UNESCO. Plus d'informations ci-dessous: Informations UNESCO Informations PSMV

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Updated on October 24, 2019

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Zone à Faibles Emissions-mobilité

From Eurométropole de Strasbourg

La Zone à Faibles Emissions mobilité de l’Eurométropole de Strasbourg est entrée en vigueur le 1er janvier 2022 pour les véhicules les plus polluants non classés et classés Crit’Air 5. Leur interdiction définitive de circuler et de stationner sera effective au 1er janvier 2023. L’année 2022 est…

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Updated on April 4, 2022

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Atlas Aquitaine : Zonages de l'aléa sismique

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les zonages de l'aléa sismique, par type de sismicité (zones allant de 1-Sismicité très faible à 4-Sismicité moyenne), en région Aquitaine (source GASPAR- Juin 2014). Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Cartographie de la région et limites administratives des départements

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte représente la cartographie de la région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes avec les périmètres administratifs des départements. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : Espaces Naturels Protégés (ENP)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les Espaces naturels protégés de la région Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP), Parc Naturel Marin (PNM), Parcs Naturels Régionaux (PNR), Aires de Protection de Biotope (APB), Réserves Naturelles Nationales (RNN), Réserves Naturelles Régionales (RNR), Zone humide…

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Updated on February 27, 2020

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Atlas Aquitaine : Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) - Périmètres et état d'avancement

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) et indique leur état d'avancement, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_SCOT_cle01fc1e.pdf Origine Carte réalisée à…

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Updated on February 28, 2020

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Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Quartiers prioritaires de la politique de la ville

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte indique les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRi) - Localisation et état d'avancement

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les communes ayant un Plan de Prévention du Risque Inondation et indique leur état d'avancement (source GASPAR- Janvier 2015), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…

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Updated on February 26, 2020

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Atlas Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Périmètres et état d'avancement

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et indique leur état d’avancement, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_SAGE_cle0f434c.pdf Origine Les…

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Updated on February 28, 2020

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Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Quartiers prioritaires de la politique de la ville

From DREAL Nouvelle Aquitaine

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Updated on February 26, 2020

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Atlas Aquitaine : Classement de cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte indique le classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE), de la région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ClassementCoursEau_cle5cdb63.pdf Origine Carte…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : Infrastructure de transport

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les infrastructures de transport (routier, ferré, aérien et portuaire), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_InfrastructuresTransports_cle77e477.pdf Origine Carte…

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Updated on February 28, 2020

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Atlas Aquitaine : Inventaires scientifiques

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les zonages d’inventaires scientifiques de la région Aquitaine : Zones Naturelles d’Intérêt Écologiques, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 et 2, modernisation des ZNIEFF de type 1 et 2, et Zone d'Importance pour la Conservation d'Oiseaux (ZICO). Pour visualiser la…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : Plans de Prévention du Risque Avalanche (PPRa) - Localisation et état d'avancement.

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les Plans de Prévention du Risque Avalanche et indique leur état d'avancement (GASPAR janvier 2015), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_PPRAvalanche_cle234bf1.pdf…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : N2000 - Zonages du réseau Natura 2000, directives oiseaux et habitats

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte indique les périmètres des sites composant le réseau Natura 2000 terrestre et marin de la région Aquitaine au titre de la Directive Habitat (DH) et de la Directive Oiseaux (DO). Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…

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Updated on February 27, 2020

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Atlas Aquitaine : Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) - Périmètres et état d’avancement

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte localise les Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) et indique leur état d'avancement, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_PLH_cle547915.pdf Origine Carte constituée à partir…

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Updated on February 26, 2020

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Règlement local de publicité

From Eurométropole de Strasbourg

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) guide pratique

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Updated on January 3, 2022

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