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Search among 45,326 datasets on data.gouv.fr

22 results

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Agriculture - Elevages (Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, Chevaux et Volailles) en Loir-Et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des élevages par type : Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, chevaux et Volailles Origine Numérisation de la réglementation de pêche DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 26, 2020

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Arrêté n°071/2019

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-Est (Zone CIEM VIId) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML…

Updated on February 29, 2020

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur…

Updated on February 29, 2020

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Arrêté n°132-2017 du 22 décembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Licence Crustacés Manche-Ouest ABROG 31-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 19 décembre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant organisation de la pêche des crustacés en Manche-Ouest.

Updated on August 20, 2018

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Arrêté n°127-2018 du 08 novembre 2018 rendant obligatoire la délibération du CRPMEM de Normandie sur les conditions d'exploitation de la coquille Saint Jacques en Baie de Seine

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Updated on November 21, 2018

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Arrêté n°75-2017 du 15 septembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Praires et Amandes 2017-2018 OC ABROG 88-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la Praire et des Amandes de mer sur le gisement Ouest-Cotentin pour la campagne de pêche 2017-2018

Updated on August 24, 2018

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Arrêté n°12-2018 du 08 février 2018 Réserve biologique Bivalve Agon Manche

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant création d'une réserve temporaire pour l'étude des bivalves fouisseurs dans la zone de la pointe D'Agon-Coutainville (département de la Manche)

Updated on July 26, 2018

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PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on March 1, 2020

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Arrete n°74/2012

From DDT Oise

Limitation des captures effectués à partir de navires autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche en Manche et Mer du Nord Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du…

Updated on February 27, 2020

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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_PRESCRIPTION_SURF_18107_018 Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher, DIRM Nord Atlantique Manche Ouest Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 28, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT…

Updated on February 29, 2020

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte-d'Or (Ponctuel)

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Localisation au Bâti du cadastre à partir de la base des entreprises issues de la plate-forme départementale (Observatoire 41) Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes…

Updated on February 29, 2020

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Arrete n°76-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Rend obligatoire la délibération n°2015/CSJNC-14A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie, portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche Coquille Saint-Jacques sur le gisement Nord Cotentin Origine Numérisation de la…

Updated on March 7, 2019

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PPR AGNOS (64DDTM20130013) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Agnos (64007) - département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on February 26, 2020

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Arrete n°44/2014

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax Vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche…

Updated on February 29, 2020

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Arrete n°042/2018

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La…

Updated on February 29, 2020

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Arrete n°005/2017

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

mise en reserve de la Baie des Veys et de l estuaire de l Orne pour les salmonides Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des…

Updated on March 8, 2019

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Arrêté n°10-2010 du 08 février 2010 Interdiction sardines

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de la pêche des sardines dans certaines eaux maritimes littorales des départements de la Seine Maritime, du Calvados et de la Manche en vue de la consommation et de la commercialisation

Updated on October 17, 2018

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Arrêté du 08 octobre 1991 Trémail zone de pêche réglementée

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant création d'une zone de pêche réglementée

Updated on October 25, 2018

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Arrêté n°50-2018 du 07 juin 2018 encadrement pêche du pétoncles Manche-Est (version consolidée)

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté d'encadrement de la pêche du pétoncle en Manche-Est

Updated on July 10, 2018

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