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Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône

Contours des cantons des Bouches-du-Rhône proposés dans le cadre de la réforme du scrutin. De 57, le département passe à 29 cantons, dont 12 à Marseille. Dans cette ville, ainsi qu'à Aix-en-Provence et Salon-de-Provence, le découpage se fait sur la base des IRIS. Le zip contient des fichiers…

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55.55555555555556/100

Updated on March 6, 2014

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Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône

From NosDonnées.fr

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Updated on March 6, 2014

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Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géographie prioritaire actualisée pour le département entre en vigueur au 1er janvier 2024 : les…

Updated 2 weeks ago

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Cote des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (profils en travers).

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

"Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit des profils en travers et correspond aux phe affluent secondaires règlementées de la même manière sous le nom de cote PHE"

Updated 3 weeks ago

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Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en…

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Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de…

Updated 3 weeks ago

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850094 (INONDATION)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit un semi de point échantillonné.

Updated 3 weeks ago

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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques…

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Pelissanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850097 ( INONDATION)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Puy Sainte-Réparade - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100032 ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Les Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la…

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues - Bouches-du-Rhone - 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Inondation dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110042 - (INCENDIE DE FORET)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Niveaux de sécheresse dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Niveaux de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône, impliquant des restrictions d'eau, mis à jour en temps réel. Les restrictions d'eau graduelles et temporaires sont déclenchées progressivement par le préfet en fonction de 4 niveaux de gravité de la sécheresse : vigilance, alerte,…

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Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement et scrupuleusement mis en sécurité vis-à-vis du risque d'incendie de forêt (induit et subi), afin d'être utilisé de façon collective y compris durant la période estivale. La Zone d'accueil du Public…

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Chateauneuf le Rouge - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050003 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de la Bouilladisse dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage…

Updated 3 weeks ago

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