Servitude d'Utilité Publique A5 ASSIETTE - Canalisations d'eau et d'assainissement From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Zones de pose liées aux servitudes de la catégorie A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment… Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Servitude d'Utilité Publique A3 ASSIETTE - Canaux d'irrigation et émissaires d'assainissement - Lot-et-Garonne (047) From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Zones de protection des servitudes A3 (Canaux d'irrigation et émissaires d'assainissement). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans… Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Le Mas-D'Agenais - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on February 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Nérac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Bajamont - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
