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Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique de 2008 à 2012

Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’hébergement touristique rural de 2006 à 2012. L'aide a été supprimée en 2012.

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Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique

Liste des clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique.

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Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-Atlantique de 2008 à 2015

Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’installation d’agriculteurs de 2008 à 2015. L'aide a été supprimée en 2015.

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Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013

Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013. Cette aide a été supprimée en 2014.

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Subventions aux associations versées par le Département de Loire-Atlantique

Détail des conventions de subventions aux associations du Département de Loire-Atlantique depuis 2008.

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Règlement FDS

Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)

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Règlement intérieur FDSL

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

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Nombre de foyers ayant bénéficié d’une allocation mensuelle enfance dans le Finistère

Nombre de foyers ayant bénéficié d’une aide financière (allocation mensuelle enfance) par an, depuis 2014, dans le Finistère

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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Avenir-Jeunes-29/(language)/fre-FR/fre-FR) Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est…

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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du FUA depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Le-fonds-unique-d-aide Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est…

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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

Nombre de bénéficiaires du FSL depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Habitat-Logement/Acces-et-maintien-dans-un-logement-FSL Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la…

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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire

Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation correspondant au code INSEE de la commune recevant la subvention le montant de la subvention par…

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Attribution des Subventions Publiques (Subventions)

Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017

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