SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on July 17, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
TI - Territoires d'industrie périmètre au 2022-11-28 From Ministère de la Transition écologique TI - Territoires d'industrie , COG 2022 données au 28/11/2022 Updated on February 8, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on October 21, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on October 21, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des… Updated on July 21, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on July 17, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated on July 3, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019).… Updated on July 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).… Updated on October 21, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on February 8, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on January 13, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on July 8, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated on February 8, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated on October 21, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on July 8, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et… Updated on July 17, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N… Updated on January 14, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de… Updated on October 7, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2023 From Ministère de la Transition écologique Attention : mise à jour des données réalisée le 15/01/2024 Contexte du projet La connaissance du niveau des loyers est importante pour garantir le bon fonctionnement du marché locatif et la conduite des politiques nationales et locales de l’habitat. La Direction Générale de l’Aménagement, du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on January 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 7 favorites
Cadastre minier (Camino) Camino From Ministère de la Transition écologique Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : les titres miniers valides et demandes initiales ou modificatives afférentes publiques et en cours d'instruction. les autorisations d’exploitation en Guyane. Les données sont publiées au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on February 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites