Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire From Tours Métropole Val de Loire Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d'attribuer à chacun des usages permis. La pratique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet From Commune d'Anglet Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'Anglet. Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021. Le jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 From Région Île-de-France La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans intersection possible, dans les quatre types de zones (urbaine, à urbaniser, agricole, naturelle et forestière). Ce fichier couvre l'ensemble du territoire Saint-Nazaire Agglomération pour 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet From Commune d'Anglet Jeu de données de localisation du zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) à Anglet. L’arrêté préfectoral n° 64 2022 1121-000-30 impose à la Ville d’Anglet et aux différents propriétaires de parcelles boisées (et à proximité) de débroussailler et de faire débroussailler les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des communes selon le zonage TLV (TLV) TLV From Ministère de la Transition écologique Défini à l’article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements vacants (TLV) a été créé en 2013 puis révisé le 25 août 2023 dans l’objectif de répondre aux problématiques soulevées par le phénomène d’attrition des résidences permanentes dans les zones touristiques. Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 15, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Liste des communes selon le zonage ABC (ABC) ABC From Ministère de la Transition écologique Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements ». Par ordre décroissant de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 15, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 3 favorites
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest (URB_PLU_ZONE_URBA) URB_PLU_ZONE_URBA From Brest métropole Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest Thématique Urbanisme Producteur Communautés de communes du Pays de Brest Attributions Document d'urbanisme de la commune de .... Approuvé le ... Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id URB_PLU_ZONE_URBA Type polygones Echelle 2000… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du PLUi de Brest métropole (URB_PLU_BMO_ZONE_URBA) URB_PLU_BMO_ZONE_URBA From Brest métropole Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé le 20 janvier 2014, dernière procédure : mis à jour le 22 mars… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale (BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial) BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial From Brest métropole Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'intervention sont les suivantes: accès à l'emploi et développement économique amélioration du cadre de vie… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2 From Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire PLUi exécutoire au 3 mai 2023 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde (aeag) aeag From Bassin Adour Garonne Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau souterraine, identifiés sur la Carte B24 et le Tableau B24, qui doivent faire l'objet d'une politique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bassins versants de gestion (bassins-versants-de-gestion) bassins-versants-de-gestion From Bassin Adour Garonne Dans le cadre de l’élaboration de l’état des lieux 2019 préalable à la mise à jour du SDAGE et PDM 2022-2027 du bassin Adour-Garonne, une nouvelle partition hydrographique a vu le jour, les bassins versants de gestion. Ils répondent à la logique suivante : - un périmètre strictement hydrographique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Démarches concertées (aeag) aeag From Bassin Adour Garonne Disposition C9 du SDAGE 2022-2027 : Décliner et mettre en œuvre des démarches de gestion concertées pour atteindre l’équilibre quantitatif Les SAGE et les PTGE sont les outils à privilégier pour mener les démarches de gestion, quantitative de l’eau superficielle ou souterraine. Par défaut, les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques (aeag) aeag From Bassin Adour Garonne Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux Les cours d'eau en très bon état écologique Au sens de l'article L. 214 17 1 du code de l'environnement Un cours d'eau, ou une portion de cours d'eau est considéré en « très bon état… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites