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Search among 61,371 datasets on data.gouv.fr

1392 results

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PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de…

Updated on November 23, 2024

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R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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PERI de Seyssuel approuvé le 19/05/1995

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 23, 2024

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R111-3 de Montchaboud approuvé le 12/01/1987

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Saint-Aupre approuvé le 24/05/1988

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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PPRN Porté à connaissance de Saint Michel en Beaumont en date du 06/06/1997

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Updated on November 30, 2024

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Modification n°1 du PPRN de Noyarey approuvé le 10/04/2013

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 23, 2024

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PPRN Porté à connaissance de Siévoz en date du 04/04/1997

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Updated on November 30, 2024

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PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 30, 2024

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PPRN de Sainte-Agnès approuvé le 31/07/2003

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 30, 2024

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PER de Montbonnot-Saint-Martin approuvé le 21/01/1989

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 23, 2024

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R111-3 de Séchilienne approuvé le 29/06/1977

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R111-3 de Saint-Jean-le-Vieux approuvé le 16/06/1977

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Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Chichilianne approuvé le 10/12/1987

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R111-3 de Château-Bernard approuvé le 28/07/1971

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Pellafol approuvé le 24/11/1986

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on November 23, 2024

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R111-3 de Saint-Michel-les-Portes approuvé le 30/07/1979

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Pommiers-la-Placette approuvé le 04/03/1974

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on January 8, 2025

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