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Search among 42,712 datasets on data.gouv.fr

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334 results

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Emprise de construction imposée

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Emprise de construction imposée (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Espaces boisés classés (Ligne)

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Autres affectations des sols (Surface)

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Affectation des sols et destination des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne)

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Prescriptions complémentaires

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Prescriptions complémentaires du PSMV du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Règles d'implantation des constructions (Surface)

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Règles d'implantation des constructions (Surface)

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Passages publics à conserver

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Informations sur les passages publics à conserver (données linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Volumétrie

From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles de volumétrie (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 10, 2023

License Not Specified

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Tache urbaine 2018 - Département 17 (tache-urbaine-2018-departement-17) tache-urbaine-2018-departement-17

From Géo17

Résumé La tache urbaine est une modélisation automatisée de l'emprise du tissu urbain bâti. Elle a été réalisée selon la méthodologie proposée par le CEREMA. La tache urbaine est obtenue grâce à la création d'une zone tampon de 50m autour des éléments bâtis de la BDTopo. Les éléments ainsi obtenus…

Metadata quality:

100.0/100

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les périmètres des aménagements fonciers

From Département de Meurthe-et-Moselle

Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des opérations auparavant conduites sous la responsabilité de l’Etat et financées par le conseil départemental. La loi DTR a…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Carte Communale de la commune de Angoisse

From Commune d'Angoisse

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

Other (Attribution)

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Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT)

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on July 29, 2021

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CONGRIER

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONGRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on September 5, 2024

License Not Specified

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Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de SARTHE

From Do.TeRR . Géo-Centre

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SARTHE au 01/09/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 1 day ago

License Not Specified

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD

From Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 27, 2023

Other (Attribution)

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Corine Land Cover 2018 V2020_20u1 vector

From Modélisation forestière

Copie téléchargeable de la couverture complète du jeu de données Copernicus Land Monitoring Service (CLMS) de l'Union européenne Copernicus Land Monitoring Service information (CLMS) de l'Union européenne Corine Land Cover dataset en format vectoriel. Doi:…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on June 10, 2024

Other (Attribution)

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Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de VIENNE

From Do.TeRR . Géo-Centre

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VIENNE au 14/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated 1 day ago

License Not Specified

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Carte Communale de Darney-aux-Chênes

From Do.TeRR . Géo-Centre

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Darney-aux-Chênes. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated 4 days ago

License Not Specified

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Plan Local d'Urbanisme de Châtenois

From Do.TeRR . Géo-Centre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtenois. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on March 29, 2024

License Not Specified

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