Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne - Franche - Comté From Région Bourgogne-Franche-Comté La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 la publication de la somme des dix rémunérations les plus élevées de la collectivité en précisant le nombre d’hommes et de femmes figurant parmi ces dix plus hautes rémunérations. Vous trouverez ici les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 6, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2018) From Rennes Métropole en accès libre Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2018. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 31, 2018 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Espace non aedificandi et marge de recul du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Espace non aedificandi Espaces géographiques où aucune construction (y compris les constructions en sous-sol) n’est autorisée à l’exception des clôtures et des réseaux. Attribut TYPEPLU = ESPNONAED Marge de recul Espace géographique où aucune construction (y compris les constructions en sous-sol)… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
75 ans et plus : indicateurs de vieillissement par département From Caisse des Dépôts Cette base par département fournit des informations sur la population des 75 ans et plus et contient près de 90 variables. Les données permettent d’obtenir des éléments sur cette population comme par exemple le nombre de personnes de 75 ans et plus, les conditions et l’aménagement de leur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 4, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère From Conseil départemental du Finistère Liste des subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère, entre août 2017 et décembre 2023 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants From DREAL Bourgogne-Franche-Comté La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 43 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015) From Rennes Métropole en accès libre Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2015. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 31, 2015 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016) From Rennes Métropole en accès libre Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2016. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 31, 2016 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Séries mensuelles des taux d'impayés (restes à recouvrer : RAR) des entreprises privées de 10 salariés ou plus hors taxations d'office. ► _MISE A JOUR_ : fin de mois + ~20 jours. Les données sont corrigées des variations saisonnières. Champ : régime général, entreprises du secteur privé de 10… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 weeks ago Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Liste des communes selon le zonage ABC (ABC) ABC From Ministère de la Transition écologique Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements ». Par ordre décroissant de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 15, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 3 favorites
Revenus, pauvreté et niveau de vie - Données carroyées ( Dispositif Fichier localisé social et fiscal (FiLoSoFi)) Dispositif Fichier localisé social et fiscal (FiLoSoFi) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) L'Insee fournit des informations socio-économiques sur près de 30 millions de ménages. Il diffuse ces informations à différentes échelles dont la plus petite est celle d’un carreau de 200 mètres de côté. Ces statistiques locales permettent d’observer finement la situation socio-économique de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 21 reuses 4 favorites
60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune From Caisse des Dépôts Cette base de données fournit des données à un niveau de détail fin puisqu’elle est faite par commune. Le nombre de variables dans cette base est de l'ordre de 80. On retrouve des informations sur les revenus localisés sociaux et fiscaux et sur les caractéristiques de la population comme par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 7, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Synthèse des indicateurs de suivi de l’épidémie COVID-19 From Santé publique France Dans un contexte d’épidémie favorable, à compter du 1er juillet 2023, le cadre juridique actuellement en cours prévoit l’arrêt du traitement des données personnelles issues de SI-DEP. Par conséquent, après une période transitoire d’ajustement de deux semaines, les nouveaux indicateurs de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 30, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 16 reuses 10 favorites
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLU From Saint-Brieuc Armor Agglomération Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants From DREAL Bourgogne-Franche-Comté La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 43 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données sur l’indicateur d’accessibilité potentielle localisée (APL) From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES L’indicateur d’accessibilité potentielle localisée (APL) a été développé par la DREES et l’IRDES pour mesurer l’adéquation spatiale entre l’offre et la demande de soins de premier recours à un échelon géographique fin. Il vise à améliorer les indicateurs usuels d’accessibilité aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 1 favorite
Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) From Ministère de la Culture Ce jeu de données comprend la liste des communes où est localisé au moins un site patrimonial remarquable (SPR). Le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables a pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires. Les sites… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 From Ministère des Solidarités et de la Santé Présentation des indicateurs de suivi Le 28 mai 2020, le gouvernement a présenté dans le cadre de la deuxième étape du plan de déconfinement, la carte de synthèse des départements qui sert de référence pour les mesures différenciées appliquées depuis le 2 juin. Cette carte est construite sur la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 30, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 6 reuses 11 favorites
Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètre de risques de mouvements de terrain : Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction de la pente, de la nature du sol et du sous-sol des terrains et des conditions hydrauliques de la zone. Attribut TYPROCED = GEOL1, zone de prévention Attribut… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites