Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 From Ville du Havre Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago 0 reuses 0 favorites
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 From Ville du Havre Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 9, 2024 0 reuses 0 favorites
Tableau de bord interactif Logements locatifs sociaux (RPLS) 2021 en Seine-Maritime From Département de la Seine-Maritime Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année de collecte. Le fichier fournit notamment des informations sur l'adresse, le niveau de loyer,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on October 12, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 From Ville du Havre Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago 0 reuses 0 favorites
La Plaine D'Estrées_Basecommerce From Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées La mise à disposition en open data des données de la base commerce permettra de créer une carte des commerces de la CCPE afin que les citoyens aient une meilleur connaissance de leur territoire. Cela faciliterait leurs déplacements pour l’achat de certains produits. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 19, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 31, 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Mars 2020 From Mairie de Lille Ce jeu de données porte sur les données relatives à l'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Elles sont préparées par l'ADIL qui porte l'Observatoire local des loyers métropolitains. Le fichier relatif au découpage des zones est également accessible au téléchargement sur la plateforme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 21, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Carte Délégation Aides à la Pierre From Département de la Seine-Maritime Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux EPCI volontaires. La délégation des aides à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on March 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LISTE DELEGATION AIDES A LA PIERRE CD76 2023 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux EPCI volontaires. La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 From Département de la Seine-Maritime Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année de collecte. Le fichier fournit notamment des informations sur l'adresse, le niveau de loyer,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 5 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Structure du parc de résidences principales From Données Performance Energétique du Parc Résidentiel Ce jeu de données contient la structure du parc de résidences principales en France métropolitaine, en incluant la performance énergétique. Les données sélectionnées sont les suivantes : type de logement (appartement ou maison), période de construction,combustible de chauffage, classe de surface… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 18, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 4 favorites
Le périmètre d'autorisation préalable de mise en location From Métropole Européenne de Lille Le Permis de louer Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire la Ville a adopté l’autorisation préalable de mise en location dit “permis de louer”. Ce dispositif de repérage prévu par la loi ALUR, compétence de la Métropole Européenne de Lille, est applicable depuis le 1er… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Indicateurs loyers des maisons 76 par commune 2023 From Département de la Seine-Maritime Les données diffusées sont des indicateurs de loyers des maisons, s’appuyant sur les offres publiées sur les sites de petites annonces, à l’échelle de la commune. La géographie des communes est celle en vigueur au 1er janvier 2023. Les indicateurs de loyers sont calculés grâce à l’utilisation des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Avril 2021 From Mairie de Lille Ce jeu de données porte sur les données relatives à l'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Elles sont préparées par l'ADIL qui porte l'Observatoire local des loyers métropolitains. Le fichier relatif au découpage des zones est également accessible au téléchargement sur la plateforme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 21, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
RPLS21 detail 76 From Département de la Seine-Maritime {{description}} Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 4 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
INSEE logements 76 2009 2023 dec23 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier, issue de la base de données « dossiers complets » de l’INSEE, présente les données communales pour 86 indicateurs du logement. Depuis 2004, le recensement repose sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement toutes les communes de moins de 10 000 habitants et 40 %… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Logement social : RPLS - Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune de Nogent-sur-Marne aux 1er janvier 2012-2013-2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Délibération n° DL2019-02-13_16 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 2 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SLA - Logements par communes et IRIS en 2015 From Saint-Louis Agglomération Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous vous trouverez le descriptif valable à l'échelle de la France. La base INSEE « Logement », dont est extraite ce jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on January 23, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SLA - Déploiement du haut et très haut débit From Saint-Louis Agglomération Le jeu de données a été filtré aux communes membres de Saint-Louis Agglomération. Ci-dessous, la description de ces données pour l'ensemble de celles-ci (échelle France). Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut débit, en France, par commune. Ces données sont issues… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 23, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites