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Données essentielles des conventions de subvention

From Département de la Charente-Maritime

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

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88.88888888888889/100

Updated on February 13, 2024

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la…

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55.55555555555556/100

Updated on October 1, 2024

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Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017.

From Ville de Boulogne-Billancourt

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001,…

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77.77777777777779/100

Updated on September 18, 2024

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Subventions attribuées en 2019 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on January 6, 2021

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Subventions attribuées en 2021 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on May 5, 2023

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Subventions attribuées en 2020 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on January 6, 2021

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Subventions attribuées depuis 2022 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on October 1, 2024

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Subventions attribuées en 2018 par la métropole

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on May 5, 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2020. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

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66.66666666666666/100

Updated on March 30, 2022

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2019. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

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77.77777777777779/100

Updated on January 4, 2021

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2021

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2021. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on May 10, 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2022

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2022; Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on February 16, 2024

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2018. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on November 30, 2018

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2023

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2023. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

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88.88888888888889/100

Updated on February 16, 2024

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Marseille - Subventions 2021

From Ville de Marseille

Subventions attribuées par la Ville de Marseille pour l'année 2021.

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33.33333333333333/100

Updated on September 15, 2022

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Marseille - Subventions 2019

From Ville de Marseille

Subventions attribuées par la Ville de Marseille pour l'année 2019.

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33.33333333333333/100

Updated on September 9, 2020

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2022