This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 42,712 datasets on data.gouv.fr

66 results

Sort by:

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Sites remarquables des circuits du patrimoine

From Ville du Havre

Sites remarquables correspondant aux points d'arrêts des circuits du patrimoine défini par le Service Ville d'Art et d'Histoire et proposés aux touristes et visiteurs du Havre. Cette donnée a été saisie par le SIGU sur la base des informations transmises par le service Ville d'Art et d'Histoire.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (jusqu'au 1er mars 2015)

From Ville du Havre

Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Cette délimitation a changé le 1er mars 2015 suite au nouveau découpage des cantons. Le découpage est la transcription d'un…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 9, 2024

0 reuses
0 favorites

Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (avant 2012)

From Ville du Havre

Anciennes limites des bureaux de vote du Havre. Ces limites ont changé en 2012. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Le découpage est la transcription d'un arrêté préfectoral délimitant les bureaux de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

From Ville du Havre

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 21, 2024

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

From Ville du Havre

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012

From Ville du Havre

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 11, 2024

0 reuses
0 favorites

Anciens lieux de vote au Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017)

From Ville du Havre

Lieux où sont situés les bureaux de vote. Ces lieux, mis en place le 1er mars 2015, ont changé le 1er mars 2017 suite au redécoupage des bureaux de vote. Les lieux de vote sont attribués selon les voies et les adresses. Ils sont saisis par le SIGU.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 4 days ago

0 reuses
0 favorites

Périmètre de l'AVAP valant SPR

From Ville du Havre

L'AVAP (Aire de Valorisation Architecturale et Patrimoniale) valant SPR (Site Patrimonial Remarquable) intègre une approche patrimoniale, architecturale, urbaine, paysagère et historique ainsi que des objectifs du développement durable. L'objectif principal de l’'AVAP est de promouvoir la mise en…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 27, 2024

0 reuses
0 favorites

Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023)

From Ville du Havre

Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Elle est applicable depuis le 1er janvier 2020.Il est obsolète depuis le 1er janvier 2024. Le découpage est la transcription…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on May 30, 2024

0 reuses
0 favorites

Itinéraires de substitution

From Ville du Havre

Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au réseau routier principal lorsque celui ci connait des perturbations. Saisie assurée par la Direction Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

From Ville du Havre

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 26, 2024

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

From Ville du Havre

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

Sépultures remarquables

From Ville du Havre

Localisation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des sépultures de personnalités historiques ou présentant un aspect remarquable. Création de la donnée en Juin 2016 à partir de la liste des emplacements remarquables dans les cimetières. Elle est mise à jour en continue, suivant les…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

Parcs, jardins, squares et espaces naturels aménagés

From Ville du Havre

Emprise des parcs, jardins et squares et espaces naturels aménagés gérés par la direction des espaces verts de la ville du Havre. Donnée créée en Juin 2016.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

Jardins familiaux de la direction des espaces verts

From Ville du Havre

Localisation des jardins familiaux gérés par la direction des espaces verts. Couche créée en 2015 d'aprés des données issues du logiciel cactus.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

0 reuses
0 favorites

Cimetières de la ville du Havre

From Ville du Havre

Emprise des cimetières de la ville du Havre. Couche crééé en Juin 2016.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 27, 2024

0 reuses
0 favorites

Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

From Ville du Havre

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2015 de la Ville du Havre

From Ville du Havre

Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on June 21, 2024

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2017 de la Ville du Havre

From Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on May 30, 2024

0 reuses
0 favorites