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Carte des 286 communes - Aveyron (communes nouvelles)

From DDT Aveyron

Carte des 286 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Services de l’État de Haute-Savoie Standard de données COVADIS : Plan de…

Updated on March 5, 2020

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Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron

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Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

Updated on March 6, 2019

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Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012.

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Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Ces services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en…

Updated on February 27, 2020

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Territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) en Mayenne

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Décret n°94-1139 du 26 décembre 1994 définissant les territoires ruraux de développement prioritaires. Les territoires ruraux de développement prioritaires sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales…

Updated on February 28, 2020

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Documents d'urbanisme PLU, POS , PLUI et CC sur le département de l'Aveyron sous forme numérique - Aveyron (CNIG)

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Documents d''urbanisme en vigueur sur le département de l'Aveyron Origine Saisie interne selon cahier des charges DDT 65, d'après les fichiers fournis par le service métier (BRNT). Saisie sur BD-Parcellaire 2007. Il s'agit d'une représentation du zonage du PPRN. En effet, il n'est pas toujours…

Updated on February 25, 2020

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Carte AOP fromage 2/3 Cantal, Rocamadour, Roquefort - Aveyron

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Carte AOP fromage : Cantal, Rocamadour, Roquefort. Origine source : IGN BDC_12 INAO déc 2014 Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 26, 2020

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Carte des services intercommunaux d'assainissement collectif - Aveyron

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Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du…

Updated on February 23, 2020

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on February 29, 2020

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Carte Zones agricoles défavorisées Montagne et Piémont - Aveyron

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Carte zones Montagne et Piémont : Montagne, Montagne sèche, Montagne sèche Grands Causses, Montagne Ségala, Piémont laitier, Piémont laitier sec, Piémont laitier Ségala. Arrêté Préfectoral du 24/092007 Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité…

Updated on February 23, 2020

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

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Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on March 4, 2020

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Carte du relief de l'Aveyron

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Carte Relief de l'Aveyron Origine Source IGN BD Carto 2013 MNT BDTOPO 2011 BD CARTHAGE Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 24, 2020

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Carte IGP Vin Comté Tolosan - Aveyron

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Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP vin Origine DDT12 - IGN BD CARTO Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 27, 2020

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Carte AOP fromage 1/3 bleu d'Auvergne et bleu des Causses - Aveyron

From DDT Aveyron

AOP fromage bleu d'Auvergne et bleu des Causses Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du lot et des…

Updated on February 23, 2020

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Schéma de cohérence territoriale du département de l'Aveyron

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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on February 22, 2020

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Aveyron

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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated on February 28, 2020

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Périmètres des quartiers du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2014 de Paris

From DDT Aveyron

La table L_QUARTIER_CUCS_2007_2014_075 délimite les quartiers visés par le Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 de Paris, prolongé jusqu’au 31 décembre 2014. Ces quartiers constituent la géographie prioritaire de la politique de la ville en vigueur sur le territoire parisien de 2007 à…

Updated on February 27, 2020

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Carte des 304 communes - Aveyron

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Carte des 304 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les…

Updated on February 26, 2020

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron

From DDT Aveyron

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

Updated on February 27, 2020

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Carte de Zone Vulnérable Nitrates Arrêté du 4 octobre 2007 - Aveyron

From DDT Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates dans le département de l'Aveyron en application de l'Arrêté signé par le Préfet Coordonnateur de Bassin en date du 4 octobre 2007 Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS…

Updated on September 5, 2020

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Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron

From DDT Aveyron

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU, POS ou du PLUi. Une prescription qui se…

Updated on February 27, 2020

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