Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service Géologique Régional Bourgogne)Les contours des différentes unités hydrogéologiques de vulnérabilité intrinsèque équivalente ont… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Les parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour au 24 février 2022. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Un parc éolien est composé de plusieurs mâts éoliens. Il correspond à une entité administrative et fait… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Les mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). La hauteur du mât est supérieure ou égale à 50 m et leur puissance supérieure ou égale à 20 MW. Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2022 From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leurs composantes. Elle a été produite dans le cadre de… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées ou… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants From DREAL Bourgogne-Franche-Comté La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 44 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes riveraines de plans d'eau supérieurs à 1000 ha à savoir du lac de Vouglans.La prise de conscience de… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter que les données de l'année N sont diffusées avec une année de retard (fin N+1)Pour le… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat. Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants From DREAL Bourgogne-Franche-Comté La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 44 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 01/07/2018 (communes BFC au 1er janvier 2018). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles engendrent, la catégorie 1 étant la… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator 0 reuses 0 favorites
