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Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également de…

Updated on February 2, 2021

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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux…

Updated on August 9, 2022

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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 04 janvier 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et…

Updated on January 4, 2023

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Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2023. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112…

Updated on February 13, 2023

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques…

Updated on September 13, 2022

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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que…

Updated on February 2, 2021

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Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement. Cette carte numérique harmonisée permet, à l’échelle de la région, de faire des recherches ou des traitements rapides…

Updated on February 2, 2021

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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des exigences paysagères renforcées. Elle est le résultat simplifiée et non-validé des aires produites lors de l'étude menée…

Updated on March 23, 2023

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Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui les reliait. Les espaces de précaution vis à vis de l'éolien représentent les zones où la présence d'éolienne porte…

Updated on March 28, 2023

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Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes…

Updated on January 31, 2022

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Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue…

Updated 3 days ago

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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

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Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en…

Updated 2 days ago

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Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

Updated on May 11, 2022

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on February 2, 2021

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Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent…

Updated on March 9, 2023

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Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2018

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée de nappes…

Updated on September 14, 2022

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

Updated on February 2, 2021

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Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr

Updated on February 2, 2021

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Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères

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Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au…

Updated on March 3, 2023

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Petites régions naturelles de Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN). Modélisation de la région…

Updated on February 2, 2021

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