Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également de… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 9, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour au 04 janvier 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on January 4, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2023. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 13, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on September 13, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement. Cette carte numérique harmonisée permet, à l’échelle de la région, de faire des recherches ou des traitements rapides… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des exigences paysagères renforcées. Elle est le résultat simplifiée et non-validé des aires produites lors de l'étude menée… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 23, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui les reliait. Les espaces de précaution vis à vis de l'éolien représentent les zones où la présence d'éolienne porte… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 28, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on January 31, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on May 11, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023 From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 9, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2018 From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée de nappes… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on September 14, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat. Metadata quality: 33.33333333333333/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Petites régions naturelles de Bourgogne From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN). Modélisation de la région… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites