Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Publier (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gingolph (Haute-Savoie) – approuvé le 23/11/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on June 15, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Seynod (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on August 13, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de la station de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 12 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_PERIMETRE_PPRN_20110025_S_074 Updated on July 16, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Montriond (Haute-Savoie) – approuvé le 06/04/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppe urbaine 2012 Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Représentation de l’enveloppe urbaine de 2012 Updated on December 15, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Beaumont (Haute-Savoie) – approuvé le 11/01/2006 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on September 21, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jorioz (Haute-Savoie) – approuvé le 21/08/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Marin (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Argonay (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Vacheresse (Haute-Savoie) – approuvé le 03/04/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-Les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 05/03/1997 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Juvigny (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites