Occupation du sol en Haute-Savoie (2008, 2012, 2015, 2020, 2021, 2022 et 2023) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La DDT de Haute-Savoie, motivée par l’ensemble des thématiques dans laquelle elle intervient et qui nécessitent une bonne connaissance du territoire, a décidé de créer sa propre OCcupation du Sol (OCS) à partir des données foncières dont elle dispose. Cette donnée à grande échelle permet de… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parcelles (îlots) agricoles déclarées à la PAC - Registre Parcellaire Graphique (RPG) anonyme en Haute-Savoie (dernière année disponible) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et… Updated on March 13, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de la Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on March 26, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on March 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et… Updated on July 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réglementation de la publicité des communes de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Réglementation publicitaire s’appliquant dans les différentes communes de Haute- Savoie : présence d’un règlement local de publicité (RLP) applicable ou en cours d’élaboration ou application de la réglementation nationale ; possibilité d’installer des publicités numériques ; appartenance à une… Updated on August 25, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Trafic routier en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Représentation du réseau routier de la Haute-Savoie et données de trafic. Réalisée à partir de la table « N_ROUTE_BDC_074 » de la BD CARTO, des données de trafic fournies par les gestionnaires de réseaux routiers et les cartes de comptages réalisées annuellement par la DDT et le CD74. Trois étapes… Updated on September 5, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au voisinage des infrastructures recensées ; 2° Les niveaux… Updated on March 17, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated on February 20, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures routières en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Secteurs affectés par le bruit, fixés par le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies), de part et d'autre des grandes infrastructures de transport sur le département. Updated on December 4, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé le 15/04/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 3, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obstacles à l'écoulement des eaux en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Updated on July 12, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites