Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 29, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 29, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 13, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Micro-centrales et barrages hydro-électriques dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier En fonction de leur taille et de leur usage, on peut distinguer deux types d'ouvrages générant de l’hydro-électricité. Le premier type d'ouvrage regroupe les ouvrages exploités par EDF (ouvrages concédés). Dans le département il s'agit des barrages de Rochebut et Prat sur le Cher et de… Updated on March 30, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Délimitation des Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Fluvial de l'Allier et du Cher, dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La Direction Départementale des Territoires de l'Allier est gestionnaire du Domaine Public Fluvial (DPF) du linéaire de l'Allier dans sa traversée du département et du Cher entre Saint-Victor et Urçay. L'occupation du DPF (activités agricoles, industrielles, commerciales, touristiques, pêche) ne… Updated on March 9, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captages prioritaires destinés à l'Alimentation en Eau Potable dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Une aire d'alimentation de captages (AAC) est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau… Updated on July 25, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Lden (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Délimitation des lots de chasse sur la rivière Cher et la rivière Allier pour la période 2019-2028 dans le département de l'Aller From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Dans le département de l'Allier une partie de la rivière Cher et l'ensemble de la rivière Allier appartiennent au Domaine Public Fluvial (DPF) de l'état. Sur ce DPF a été défini des lots de chasse au gibier d'eau, mis en location pour six ans. La période de location actuelle s'étend de 2019 à 2028. Updated on August 22, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Ln (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Dans le département de l'Allier, douze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent les activités de baignade et les pratiques nautiques. Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration,… Updated on July 22, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau Updated on January 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Bassins versants sécheresse 2022 dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Les Bassins versants Sécheresse correspondent aux zones hydrographiques d’alerte dans lesquels pourront s'appliquer des mesures de vigilance, de restriction ou d'interdiction provisoire des usages, notamment des prélèvements dans les eaux superficielles et leur nappe d'accompagnement. La… Updated on July 22, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Ln (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Version de décembre 2012 Updated on June 8, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 13, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier. Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT). Une couche "Occupation des Zones d'activité" est également disponible. Updated on March 21, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photos satellitaires) et des informations remontées par les collectivités. Elle précise, à l'intérieur… Updated on November 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites