Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif) From Hauts-de-Seine le Département Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Il peut être utilisé afin de comparer les données financières entre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 20, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Comptages routiers sur la voirie départementale (archive) From Hauts-de-Seine le Département Comptages routiers sur la voirie départementale (archive) Ce jeu de données présente l'historique des comptages routiers effectués sur la voirie départementale à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prêts-logement Hauts-de-Seine From Hauts-de-Seine le Département Nombre de prêts-logement départementaux à taux zéro distribués par commune et par année jusqu'en 2018 Ce jeu de données présente le nombre de prêts-logement Hauts-de-Seine (anciennement prêts-logement 92) distribués par commune d'implantation du logement acquis. Le prêt-logement départemental à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux financés et objectif de rattrapage dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux entre 2007 et 2012 En application de la loi SRU de 2000, les communes alto-séquanaises ayant moins de 20% de logements sociaux se sont engagées dans une démarche active afin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 10, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Lignes de tramway en projet From Hauts-de-Seine le Département Tracé des projets de tramway Ce jeu de données présente les tracés des lignes de tramway en projet ainsi que leur année de mise en service. Observations particulières La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets d'infrastructures de transports. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 3, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Travaux sur la voirie départementale (lignes) From Hauts-de-Seine le Département Travaux réalisés sur la voirie départementale, occasionnant une gêne à l'usager. Ce jeu de données permet de localiser les travaux réalisés par le Département des Hauts-de-Seine sur la voirie départementale occasionnant une gêne à l'usager. Les travaux sont présentés dans trois catégories :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 13, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Travaux sur la voirie départementale (points) From Hauts-de-Seine le Département Travaux réalisés sur la voirie départementale, occasionnant une gêne à l'usager. Ce jeu de données permet de localiser les travaux réalisés par le Département des Hauts-de-Seine sur la voirie départementale occasionnant une gêne à l'usager. Les travaux sont présentés dans trois catégories :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 13, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget départemental : les ratios légaux (budget primitif) From Hauts-de-Seine le Département Ratios légaux du budget départemental (budget primitif) Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Ils permettent de comparer les données financières entre collectivités de même strate. Pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 20, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budgets annexes (budget primitif) From Hauts-de-Seine le Département Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 14, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget départemental (compte administratif) From Hauts-de-Seine le Département Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement définitif des recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 20, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements subventionnés au titre de l'habitat privé (archive) From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements subventionnés, au titre de l'amélioration de l'habitat privé, par commune, de 2007 à 2012 Le nombre de logements subventionnés comprend l'ensemble des logements ayant bénéficié d'une subvention de l'Agence Nationale de l'Habitat que le Département des Hauts-de-Seine a attribué… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 20, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budgets annexes (compte administratif) From Hauts-de-Seine le Département Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 14, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Stations de tramway en projet From Hauts-de-Seine le Département Localisation potentielle des stations le long des projets de tramways futurs Ce jeu de données présente les implantations potentielles des stations de tramway le long des lignes en projet. Observations particulières La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 3, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Arbres remarquables From Hauts-de-Seine le Département Localisation des arbres remarquables situés sur le territoire des Hauts-de-Seine (hors propriétés privées) Le Département recense les arbres remarquables sur son territoire avec pour principaux objectifs : de disposer d'un recensement exhaustif des arbres remarquables sur le territoire de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 25, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Inventaire de la faune From Hauts-de-Seine le Département Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue un véritable atlas de la faune départemental agrégeant des informations sur des groupes taxonomiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Repères topographiques From Hauts-de-Seine le Département Implantation de points et bornes géodésiques pour le rattachement de relevés topographiques. La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Marchés publics From Hauts-de-Seine le Département Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 19, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Lauréats des appels à projets Initiatives Jeunes Solidaires (IJS) From Hauts-de-Seine le Département Liste des projets subventionnés dans le cadre des appels à projets Initiatives Jeunes Solidaires Ce jeu de données présente la liste des lauréats de l'appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires organisé par le Département dans le cadre de sa politique de coopération Internationale. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 9, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Inventaire de la flore From Hauts-de-Seine le Département Inventaire floristique du département des hauts-de-seine Ce jeu de données recense l'ensemble des espèces végétales inventoriées sur le territoire départemental. Il constitue un véritable atlas de la flore sauvage des Hauts-de-Seine recensant la majeure partie des espèces de fleurs présentes dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Communes From Hauts-de-Seine le Département Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. Ce jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 29, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite