Cadastre napoléonien (feuilles de sections) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Pluviométrie From Hauts-de-Seine le Département Pluviométrie quotidienne mesurée par les pluviographes répartis sur le territoire des Hauts-de-Seine. Dans le cadre de la gestion du réseau départemental d'assainissement, le Département dispose de plusieurs pluviographes répartis sur son territoire afin de mesurer les précipitations. Ces mesures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 7, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plans de carrières From Hauts-de-Seine le Département Jeu de données des plans de carrières conservés aux Archives départementales des Hauts-de-Seine. Paris et sa banlieue se sont étendues sur des terrains dont les sous-sols sont exploités sous forme de carrières. Prenant conscience des risques, des effondrements s’étant déjà produits, le roi Louis… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 16, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST) From Hauts-de-Seine le Département Nombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention et nombre de personnes concernées Véritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les services de solidarité territoriale (SST) sont des lieux d'accueil et d'orientation proposant écoute et aide aux personnes en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 30, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Circonscriptions législatives From Hauts-de-Seine le Département Limites des circonscriptions législatives du département des Hauts-de-Seine Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements et des collectivités d'Outre-mer, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 20, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Repères topographiques From Hauts-de-Seine le Département Implantation de points et bornes géodésiques pour le rattachement de relevés topographiques. La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Gabarits et limitation de poids des ponts From Hauts-de-Seine le Département Gabarits et limitations de poids des ponts sur les routes départementales. Ce jeu de données détaille les gabarits des routes départementales. Les valeurs présentées correspondent aux limitations imposées par les panneaux de signalisation ou à la résistance aux charges des ouvrages. Ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Entreprises artisanales par code NAFA From Hauts-de-Seine le Département Nombre d'entreprises par NAFA Source : Répertoire de Métiers du 92 au 31/12/2015 Lexique NAFA : Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat, est la nomenclature permettant de décrire les activités artisanales. Le champ des activités artisanales a été défini dans la loi 96-603 du 5 Juillet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 21, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 0 favorites
Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE) From Hauts-de-Seine le Département Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente la liste des différents établissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 19, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Comptabilité des départements (nomenclature M52) From Hauts-de-Seine le Département Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur privé : comptabilité en droits constatés, en partie double (correspondance entre les ressources et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 16, 2012 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Espaces naturels sensibles (ENS) et espaces naturels d'intérêts (ENI) From Hauts-de-Seine le Département Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Département des Hauts-de-Seine le 2 avril 2021, la stratégie départementale des espaces de natures inventorie les espaces naturels et les hiérarchise. Il détermine des objectifs de préservation pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 5, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cadastre rénové (feuilles de sections) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) From Hauts-de-Seine le Département Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR) Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 9, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) From Hauts-de-Seine le Département Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant une richesse écologique potentiellement menacée par la pression urbaine ou les activités humaines. Ce jeu de données présente les zones de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 23, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Marchés publics From Hauts-de-Seine le Département Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 19, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Inventaire de la faune From Hauts-de-Seine le Département Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue un véritable atlas de la faune départemental agrégeant des informations sur des groupes taxonomiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Arrondissements From Hauts-de-Seine le Département Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en cantons, eux-mêmes subdivisés en communes. L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 1, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etablissements d'accueil de la Petite Enfance (PE) From Hauts-de-Seine le Département Liste des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente l'implantation, les capacités d'accueil et les caractéristiques des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) sur le territoire départemental. Les EAJE sont des structures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 27, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
MNT 2014 (raster) From Hauts-de-Seine le Département Données altimétriques du territoire des Hauts-de-Seine de type MNT raster issues d’une acquisition aérienne LiDAR de l’hiver 2014. Les données MNT raster au format ASC sont un produit issu de l’acquisition aérienne LiDAR de 2014. Il s’agit de fichiers dit raster donc issus d’une matrice. Le MNT… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Accidents corporels de la circulation routière From Hauts-de-Seine le Département Accidents corporels de la circulation routière dans les Hauts-de-Seine Tout accident corporel de la circulation routière connu des forces de l’ordre fait l’objet d’un Bulletin d’Analyse d’Accident Corporel (BAAC) qui décrit les caractéristiques et le lieu de l’accident, les véhicules et usagers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 12, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites