Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre de massif From Premier ministre En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à l'agriculture au titre de la reconnaissance et de la compensation des handicaps naturels) et d'autre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Protocole des J.A.A.I. From Premier ministre Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 4, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Parc naturel régional - PNR From Premier ministre Les parcs naturels régionaux (PNR) concourent à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation du public. Ils constituent un cadre privilégié des actions menées par les collectivités publiques en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Grappes d’entreprises From Premier ministre Constituées et dirigées principalement par des TPE/PME, les grappes d’entreprises ont un fort ancrage territorial et associent, selon les contextes, des grandes entreprises et des acteurs de la formation, de la recherche et de l’innovation. Elles apportent des services concrets aux entreprises, en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ? From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Cette liste recense les simulateurs développés par la DILA. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 4, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP From Premier ministre La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) From Premier ministre La carte des AFR concerne en France les principaux dispositifs d'aide publique aux entreprises suivants :la prime d'aménagement du territoire pour les projets industriels et de services, dite PAT « industrie et services », dont le décret est en cours de révision ;les aides à l'immobilier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etude 2008 Evénement de vie : Particuliers From Premier ministre La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 5 au 23 septembre 2008, auprès d’un échantillon de 3015 usagers des services publics issu d’un échantillon, représentatif des résidents en France âgés de 15 ans et plus. La base… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 6, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etude 2012 Evénement de vie : Particuliers From Premier ministre La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 20 novembre au 26 décembre 2012, auprès d’un échantillon de 10 908 usagers des services publics issu d’un échantillon, représentatif des résidents en France âgés de 15 ans et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 6, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales From Premier ministre Évolution des comportements de consommation, étalement de la géographie résidentielle, volonté des acteurs publics, ou encore stratégies commerciales des distributeurs : nombreux sont les facteurs qui ont contribué à l’évolution de la géographie du commerce de détail. Le travail conduit au cours… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etude 2010 Evénement de vie : Particuliers From Premier ministre La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA en deux vagues d’enquête (du 28 juin au 24 juillet et du 9 novembre au 9 décembre 2010), auprès d’un échantillon de 9504 usagers des services publics, issu d’un échantillon… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 6, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Actes du séminaire Prospective info "l'aménagement du territoire à l'international" From Premier ministre Actes du séminaire Prospective info Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 13, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des Secrétaires généraux du SGCI-SGAE depuis 1948 From Premier ministre Liste des Secrétaires généraux du SGCI (1948-2005) devenu SGAE en 2005. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on January 6, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Relais services publics From Premier ministre L’Inspection générale de l’administration a rendu un rapport préconisant la création et la labellisation de nombreux guichets uniques en milieu rural, sous le nom de « Relais services publics ».L’IGA propose de s’appuyer sur quelques principes forts, comme une exigence de qualité des prestations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 13, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Enquête sur l'engagement citoyen international des jeunes From Premier ministre Dans le cadre d’une évaluation de politique publique portant sur « l’engagement international des jeunes », BVA a réalisé une enquête auprès de jeunes âgés de 18 à 25 ans. Cette enquête a pour objectifs : • De mesurer la connaissance des jeunes des différents dispositifs existants (connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 10, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Composition communale des pays From Premier ministre Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour d'un projet commun… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites