Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RappelConso From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le jeu de données du site rappel-conso comprend la liste des fiches de rappels publiées sur le site rappel-conso. Un tableau de bord est disponible sur la page : https://data.economie.gouv.fr/pages/rappelconso/ Le 14/10/2022, le jeu de données évolue et ajoute dans la liste des informations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 12 reuses 5 favorites
Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture From Ministère de la Culture Dans le cadre de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction publique, les ministères doivent publier la somme des 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe). Ce jeu de données comprend la somme des dix plus hautes rémunérations directement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aide au pluralisme des services de presse tout en ligne From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme des services de presse tout en ligne (SPTEL). L'aide au pluralisme des SPTEL, qui a été créée par le décret n° 2021-16666 du 15 décembre 2021, vise à soutenir ces services de presse afin d'encourager le développement de leur activité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 12, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Fréquentation des monuments nationaux From Ministère de la Culture Fréquentation des monuments nationaux de 2019 à 2022 : nombre d'entrées payantes, gratuites et totales. Les chiffres sont arrondis à la dizaine. NB : le domaine national de Chambord n'est pas administré par le Centre des monuments nationaux. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l'édition… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF From Ministère de la Justice Le fichier publié ci-dessous contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la nomenclature NATINF mise à jour par la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice. La liste des infractions est présentée en plusieurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 31, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 9 favorites
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on September 3, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[archive] Déposants des brevets From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 9, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nuit européenne des musées 2023 From Ministère de la Culture La 19e Nuit européenne des musées se tient cette année, le samedi 13 mai 2023 dans toute l'Europe. Pour plus d'informations sur cette manifestation. Ce jeu de données est alimenté au fil de l'eau, et mis à jour quotidiennement. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 31, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programme de la fête de la Science 2023 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2023 qui aura lieu du 6 au 16 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'international et l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 7, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi ; de 2014 à 2020. Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département From ADEME Répartition des tonnages de déchets collectés en déchèterie par type de déchet et par département. Le jeu de données "Tonnage de déchets collectés en déchèterie par type de déchets" contient, pour les années impaires à partir de 2009, les tonnages de déchets collectés par type de déchets et par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle From Ministère de la Culture Les documents d’archives contiennent de nombreuses mentions de catastrophes climatiques ou d’événements naturels, bien avant que la législation s’empare de la question de l’indemnisation des victimes des calamités publiques ou agricoles. Le jeu de données mis à disposition ici est une liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 23, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Notices d'oeuvres du Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF) From Ministère de la Culture Le centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF) met en œuvre, en liaison avec les conservateurs responsables des collections, la politique du service des musées de France de la direction générale des patrimoines en matière de recherche, de conservation préventive et de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Résultats consolidés aux évaluations nationales de début de sixième par région From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données contient les scores moyens et les écarts types, ainsi que les répartitions dans les groupes de niveaux des élèves de sixième aux évaluations nationales de français et de mathématiques. Les scores sont diffusés/disponibles à différents niveau géographiques : les académies, les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut National de l'Information Géographique et Forestière L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 4 favorites
Ratios Financiers (BCE / INPI) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Sélection de ratios financiers sur l'ensemble des données financières disponibles en Open Data Source et traitement des données: La source de données utilisée est la base RNCS fournie par l'INPI (format XML) en open data. Elle est transformée et traitée par la DNUM du ministère du travail sur BCE… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 5 favorites
Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 From Ministère de la Culture La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison de la densité de son occupation. Les plans d'îlots par quartier sont trop sommaires pour permettre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites de prélèvements pour les tests COVID From Ministère des Solidarités et de la Santé Contexte Ces données sont remontées par une enquête en ligne auprès des laboratoires de biologie médicale publics et privés qui réalisent des prélèvements nasopharyngés en vue d'une analyse par RT-PCR dits PCR à la recherche de l'ARN du virus SARS-CoV2. Producteur L'enquête est mise en place par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on November 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 8 reuses 4 favorites