Données essentielles des marchés publics - Xmarchés From SPL-XDEMAT L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard deux mois après… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 (Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage. Origine Saisie des objets sur la base d'orthophotos IGN et des relevés GPS Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune From Communauté de communes du Grand Chambord Le jeu de données présente une vue du nombre de logements ayant bénéficié d'une rénovation énergétique dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque entrée du jeu de données offre une information précise sur le nombre de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 23, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Les établissements d'enseignement supérieur sur Bourges Plus From Communauté d'Agglomération de Bourges les établissements d'enseignement supérieur situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bourges. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zonage du PLU From Ville de Rueil-Malmaison Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 27, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat From Ville de Rueil-Malmaison Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Fond de carte consolidé - France et Outre-Mers (Réalisation pour France 2030) From Adrien Rozès Les fonds de cartes de la France métropolitaine, des Outre-mer sous format Json permettent d'intégrer vos données dans les bonne limites géographiques: Régional Départementale Sont disponibles dans le fond de carte : La France métropolitaine, avec contours de régions et départements Les Outre-Mers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on October 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones interdites à la prise de vue aérienne From Christian Quest L'IGN publie depuis novembre 2018 un jeu de données officielles sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5bfff7cc8b4c4130589104e0/ Ce jeu de données correspond aux zones définies par l'arrêté du 27 Octobre 2017 publié au JORF (NOR: PRMD1728227A). Il a été produit à partir de la version PDF de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on October 7, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Réseau de transport Impulsyon à La Roche-sur-Yon From La Roche-sur-Yon Agglomération Arrêts, horaires et circuits du réseau de transport Impulsyon au format GTFS à La Roche-sur-Yon et alertes en temps réel. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Dossiers fictifs de médecine générale From Défi iDoc Santé Ce jeu d'exercice comporte des dossiers fictifs de médecine générale sous format json proposés pour le Défi iDoc Santé (défi 1A). Motivations pour la création du jeu de données Pourquoi le jeu de données a-t-il été initialement créé ? Ces dossiers médicaux figurent des notes fictives de médecins… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 29, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Collecte des ordures ménagères From Ville de Rueil-Malmaison Jours de collecte des ordures ménagères La ville étant engagée dans le tri sélectif des déchets, elle organise trois tournées différentes pour les emballages, le verre et les ordures ménagères. Cette cartographie présente les jours de passage pour la collecte des ordures ménagères ainsi que leurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 6, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Formations disponibles sur la carte « Parcours Sup » From Rémy Grünblatt Ce jeux de données contient des informations sur les formations telles que présentées sur la carte « Parcours Sup » ( https://carte.parcoursup.fr/ ). Ces données sont directement issues de ce site. Conformément à la section « Créditer les contenus et données publiques culturelles des Sites… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 8, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Annuaire des services publics locaux From Christian Quest Conversion des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et services publics locaux. Ce fichier est une version convertie des données locales diffusées par la DILA dont le format de diffusion actuel (un fichier XML par organismes) ne facilite pas la réutilisation.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Espaces Canins From Ville de Rueil-Malmaison Cartographie des espaces Chiens Pour la propreté de l'espace publique et le confort de tous (la population et nos amis canins), la ville a mis à disposition à travers la ville, des emplacements dédiés aux déjections canines ainsi que des distributeurs de sacs pour les ramasser. Ce jeu de donnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 6, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
TICPE - Taux de remboursement From Franck GOSSELIN Taux de remboursement en euros par hectolitre de gazole par semestre Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 2, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Parkings en ouvrage et sur voirie From Ville de Rueil-Malmaison Localisation des parkings en ouvrage et sur voirie La ville de Rueil-Malmaison compte actuellement 31 parkings pour un total de 3 552 places mises à disposition de la population. Ce jeu de données permet de localiser l'ensemble des parkings disponibles en ouvrage (parkings souterrains et aériens à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aménagements cyclables From Ville de Rueil-Malmaison Les aménagements cyclables Les aménagements cyclables permettent une circulation douce dans Rueil-Malmaison La ville soucieuse d’améliorer son cadre de vie, poursuit le développement des mobilités douces. En effet, le plan de déplacements urbains d’Ile-de-France (PDUIF) fixe comme objectif de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Parkings en ouvrage (Indigo) From Ville de Rueil-Malmaison Localisation des parking Indigo en ouvrage Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites