Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU From Bureau de Recherches Géologiques et Minières Série de données géographiques du territoire à risque important d’inondation (TRI) produites pour le SIG Directive inondation agrégées et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à… Updated on August 2, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures… Updated 3 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines) (masses-d-eau) masses-d-eau From Bassin Adour Garonne Les masses d'eau sont des objets dérivés du référentiel hydrographique Bd Carthage. Ce sont des lacs, des tronçons de rivières, des tronçons d'estuaires ou d'eaux côtières, et enfin des parties d'entités hydrogéologiques (des nappes). Cette version est le support définitif du 3ème cycle de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on April 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etablissements industriels (etablissements-industriels) etablissements-industriels From Bassin Adour Garonne Etablissement privé ou public à l'origine de pollutions ou de prélèvements d'eau liés à une activité économique non agricole. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Stations Qualité Rivières (stations-qualite-rivieres) stations-qualite-rivieres From Bassin Adour Garonne La couche "Stations de mesure de la qualité des eaux de surface" localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface : réseaux nationaux (ie. RNB, RCB, Réseau Hydrobiologique et Piscicole, Réseau de baignade eau douce), mais aussi réseaux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites de mesure de la qualité des Lacs (sites-de-mesure-de-la-qualite-des-lacs) sites-de-mesure-de-la-qualite-des-lacs From Bassin Adour Garonne Ce jeu de données localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface "lacs": réseaux nationaux (ie. RNB, RCB, Réseau Hydrobiologique et Piscicole, Réseau de baignade eau douce), mais aussi réseaux départementaux et locaux. But : Archivage et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point de prélèvement d'eau à usage industriel (point-de-prelevement-d-eau-a-usage-industriel) point-de-prelevement-d-eau-a-usage-industriel From Bassin Adour Garonne Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point de prélèvement d'eau à usage agricole (point-de-prelevement-d-eau-a-usage-agricole) point-de-prelevement-d-eau-a-usage-agricole From Bassin Adour Garonne Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable (point-de-prelevement-d-eau-pour-la-production-d-eau-potable) point-de-prelevement-d-eau-pour-la-production-d-eau-potable From Bassin Adour Garonne Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'alimentation en eau potable. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Station d'épuration collective (station-d-epuration-collective) station-d-epuration-collective From Bassin Adour Garonne Station de traitement des eaux usées des usagers (particuliers et industriels) raccordés au réseau d'assainissement. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point de rejet industriel (point-de-rejet-industriel) point-de-rejet-industriel From Bassin Adour Garonne Ouvrage de rejet des eaux d'un établissement industriel vers le milieu naturel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Station d'épuration industrielle (station-d-epuration-industrielle) station-d-epuration-industrielle From Bassin Adour Garonne Installation de dépollution des eaux d'origine industrielles. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point de rejet collectivité (point-de-rejet-collectivite) point-de-rejet-collectivite From Bassin Adour Garonne Ouvrage de rejet des eaux d'une station d'épuration vers le milieu naturel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 14, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bassins versants de gestion (bassins-versants-de-gestion) bassins-versants-de-gestion From Bassin Adour Garonne Dans le cadre de l’élaboration de l’état des lieux 2019 préalable à la mise à jour du SDAGE et PDM 2022-2027 du bassin Adour-Garonne, une nouvelle partition hydrographique a vu le jour, les bassins versants de gestion. Ils répondent à la logique suivante : - un périmètre strictement hydrographique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015) From DDT Jura Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents. Nouvelle structure de table… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 13, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Secteurs des bureaux de vote de la commune de Neuville-sur-Saône From Métropole de Lyon Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l’ensemble des points adresses rattachés à un bureau de vote. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs des bureaux de vote de la commune de Sathonay-Camp From Métropole de Lyon Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l’ensemble des points adresses rattachés à un bureau de vote. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Circonscription de bassin en vigueur (circonscription-de-bassin-en-vigueur) circonscription-de-bassin-en-vigueur From Bassin Adour Garonne Les circonscriptions de bassin sont définies dans l'arrêté du 22 Octobre 2007, entré en application depuis le 1er janvier 2008. Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il définit chaque circonscription comme constituée par une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRL du Bassin du Lay - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée From DDTM Vendée Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Bassin du Lay Origine Les couches SIG sont produites par les bureaux d'études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85 Organisations partenaires DDTM Vendée Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prise d'eau à usage hydroélectrique (prise-d-eau-a-usage-hydroelectrique) prise-d-eau-a-usage-hydroelectrique From Bassin Adour Garonne Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 11, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites