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Search among 42,713 datasets on data.gouv.fr

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121 results

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Arrêtés de la Commune du Croisic

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated today

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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 8, 2023

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Points d'apport volontaire sur Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ce fichier contient la listes et la localisation des points d'apport volontaire des communes de Cap Atlantique.

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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Agenda de la ville de La Baule-Escoublac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Evènements publiés par la Ville de La Baule-Escoublac via open agenda.

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du croisic

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste)

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations de la commune de Assérac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Assérac depuis janvier 2020.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on February 6, 2024

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Arrêtés de la commune de La Turballe

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de La Turballe. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated today

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe déchet

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe déchet de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).

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66.66666666666666/100

Updated on June 28, 2024

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Délibérations de la commune de Saint-Lyphard

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on June 28, 2024

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Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac.

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44.44444444444444/100

Updated on August 3, 2023

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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste)

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 11, 2024

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Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif)

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés. Cette liste est en cours de mise à jour et n'est pas exhaustive. Si vous souhaitez apporter une contribution, n'hésitez à contacter l’office du tourisme. Contacter l'Office de Tourisme…

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77.77777777777779/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Quartiers électoraux de Saint-Lyphard

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Quartiers électoraux par bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard

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44.44444444444444/100

Updated on April 15, 2024

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Bureaux de vote de Saint-Lyphard

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 11, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Villas sur La Baule-Escoublac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Villas identifiées dans les parcours patrimoniaux de La Baule-Escoublac.

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44.44444444444444/100

Updated on August 3, 2023

License Not Specified

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Arrêtés de la commune du Pouliguen

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

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44.44444444444444/100

Updated today

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Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées par le syndicat mixte de transports depuis janvier 2023

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44.44444444444444/100

Updated on April 11, 2024

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe transport

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe transport de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2024).

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on June 28, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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