Bâtiments communaux de la Ville de La Baule-Escoublac. Identifiés par catégorie (sanitaire, culture, sport, loisir, administration, sécurité, culte, enseignement, commerce, social, tourisme, parcs et jardins) et ERP.

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Updated on September 15, 2022

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Bureaux de vote de Guérande

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Bureaux de vote de la commune de Guérande

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Updated on June 2, 2020

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

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Updated on June 28, 2024

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Panneaux d'interprétation ornithologique sur les circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Panneaux d'interprétation ornithologique se trouvant sur les circuits de randonnées de Cap Atlantique.

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Updated on June 1, 2023

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

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Updated on June 28, 2024

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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

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Updated on July 10, 2020

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Arrêtés du SIVOM de la Madeleine de Guérande

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Actes réglementaires pris par le Sivom de la Madeleine de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

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Updated on November 10, 2023

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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis 2020.

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Updated on May 7, 2024

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Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.

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Updated on February 20, 2024

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Répertoire des voies de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ce fichier contient la listes des noms de voie des communes de Cap Atlantique. La colonne COLL_ID_VOIE est l'identifiant unique de chaque nom de voie et utilisé dans les jeux de données tronçons de voie et base adresse locale.

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Updated 2 weeks ago

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Borne de recharge de véhicules électriques sur La Turballe

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Borne de recharge pour véhicules électriques sur la commune de La Turballe

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Updated on October 13, 2022

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Délibérations de la commune du Pouliguen

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

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Updated 3 weeks ago

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Calendrier de collecte des encombrants pour le territoire de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Calendrier de collecte des encombrants pour le territoire de Cap Atlantique

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Updated on November 5, 2020

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique

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Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section…

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Updated on January 3, 2024

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Lieux-dits de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ce fichier contient la listes des lieux-dits et leur localisation des communes de Cap Atlantique.

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Updated 5 days ago

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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699_deliberation_liste)

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Updated 1 week ago

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Zone de stationnement payant sur la commune de La Baule-Escoublac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Zone de stationnement payant sur la commune de La Baule-Escoublac

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Updated on February 14, 2022

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Tonnages collectés en points d'apport volontaire sur le territoire de Cap Atlantique

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Ce jeu de données informe sur les flux, les taux de remplissage et les tonnages collectés dans les points d'apport volontaire (PAV) de l'intercommunalité.

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Updated on October 1, 2024

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