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From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE)

Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2022-23 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français : universités, universités de technologie, grands établissements, COMUE, écoles…

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Updated on September 27, 2023

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (hors doubles inscriptions université-CPGE)

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Updated on September 27, 2023

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Données communales sur la population d'Île-de-France

Population communale de 1962 à 2011. (On y trouve également l'année 1946) L'INSEE préconise d'utiliser jusqu'à 1990 la population sans double compte. En 1999 la population exhaustive. Entre 2006 et 2010 la population municipale. On peut comparer 1990 à 1999 et 2010. On peut également comparer 1990…

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par école et institut national supérieur du professorat et de l'éducation (ESPE-INSPE)

Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2013-14 à 2022-23 par école et institut national supérieur du professorat et de l'éducation (ESPE-INSPE). Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Les…

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Updated on September 26, 2023

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

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Updated on November 17, 2023

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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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Updated on October 10, 2016

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

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Updated on August 3, 2017

License Not Specified

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Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un territoire à la population.\ Ce jeu de données recouvre les domaines des services aux particuliers. Liste des variables Services publics Police ; Trésorerie ;…

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Base Adresse Nationale - Essonne

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses…

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Updated 1 day ago

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

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Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune x APE (2006-2023)

Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés en fin d'année, par commune x APE. ► MISE A JOUR : fin d'année + ~160 jours. Champ : établissements employeurs du secteur privé, régime général. Source : Urssaf Méthodologie Avertissement (16/06/2023) : A compter de la publication du mois de…

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Updated on June 10, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Communes

From Hauts-de-Seine le Département

Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. Ce jeu de…

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Updated on November 29, 2019

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Les communes d'Île-de-France

Les limites de communes sont des simplifications propres à L'Institut Paris Region sur la base du référentiel IGN de la BD-TOPO. La "loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010" de la réforme des collectivités territoriales a permis la fusion des communes, Le 1er janvier 2015 les communes de Moret sur…

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Updated on April 27, 2024

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

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Updated on November 17, 2023

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer…

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Updated on March 5, 2024

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Label Ville amie des animaux

Depuis 2020, la Région distingue avec le label « Ville amie des animaux », de 1 à 3 pattes, les communes franciliennes qui œuvrent en faveur de la protection des animaux de compagnie, contre la maltraitance et l'abandon. Les critères du label Sont pris en compte pour l'attribution du label : La…

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Updated on July 8, 2024

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) à compter de 2009 Les fichiers REI pour toutes les années sont mis à disposition dans les fichiers "REI" téléchargeables en pièces jointes dans INFORMATIONS. Ce jeu de données provient d'un service…

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Updated 3 weeks ago

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Nombre de locaux adressables par communes

From adresse.data.gouv.fr

Ce jeu de données propose un décompte du nombre de locaux adressables par commune, ainsi que le nombre d'adresses associées estimées. Il résulte du traitement du fichier des propriétés bâties (MAJIC/PROP) de la Direction Générale des Finances Publiques. Seuls les locaux pertinents pour l'adressage…

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Updated on September 11, 2024

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)

Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

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Updated on October 11, 2023

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville