Plan de prévention des risques naturels de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Bouchet-Mont-Charvin (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Demi-Quartier (Haute-Savoie) – approuvé le 10/02/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Verchaix - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Brizon (Haute-Savoie) – approuvé le 22 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_PERIMETRE_PPRN_20150001_S_074 Updated on June 11, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 27/02/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Domancy (Haute-Savoie) – approuvé le 16/10/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 29, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on June 15, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Gingolph (Haute-Savoie) – approuvé le 23/11/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Beaumont (Haute-Savoie) – approuvé le 11/01/2006 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on September 21, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites