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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014
Ministère de l'intérieur
Mis à jour le 20 janv. 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
209
0
0
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieur
Mis à jour le 20 janv. 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
156
0
0
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieur
Mis à jour le 20 janv. 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
155
0
0
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieur
Mis à jour le 20 janv. 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
157
0
0
Canevas topographique
Le Havre Seine Métropole
Mis à jour le 21 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
8K
2K
0
0
Linéaire de réseaux
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane
Mis à jour le 20 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
3K
2K
0
0
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETED
Mis à jour le 30 déc. 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
62
0
0
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETED
Mis à jour le 30 déc. 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
28
0
0
Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane
Mis à jour le 20 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
1K
0
0
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013
DELETED DELETED
Mis à jour le 29 déc. 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
44
0
0

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