Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire

Description

A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique.

Voir aussi :

Diffuseur: Région Centre-Val de Loire
Attributions: opendata@centrevaldeloire.fr(Contact)
(Créateur)
Région Centre-Val de Loire(Éditeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 24 novembre 2025

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽²⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: actes-administratifs assemblee citoyennete-institution commission deliberation elus votes
Identifiant: 62c775c920531a442c538362
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 7 juillet 2022
Fréquence: Temps réel
Dernière mise à jour: 24 novembre 2025

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