PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Description

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Producteur: DDT de l'Isère
Contacts: DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère)(Contact)
Conseil Départemental de l'Isère(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 7 novembre 2024
Label: Inspire

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: document-durbanisme donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf83d247f4fe75383d6b1
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 5 septembre 2017
Fréquence: Inconnu
Couverture temporelle: le 12 février 2008
Dernière mise à jour: 7 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

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