PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Description

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Producteur
DDT de l'Isère

Contacts
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
7 novembre 2024

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)
Label
Inspire
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 2Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
Votre question porte sur autre chose que ce jeu de données ? Visiter notre forum

0 discussions

Il n'y a pas encore de discussion