Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 caractère exécutoire le 13/04/2017 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour DPU
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 30 août 2018
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Votre question porte sur autre chose que ce jeu de données ? Visiter notre forum
0 discussions
Il n'y a pas encore de discussion