PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 24 janvier 2019
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf800616b3073a900c552
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 19 mars 2018
Fréquence: Inconnu
Couverture temporelle: du 24 janvier au 30 novembre 2018
Dernière mise à jour: 24 janvier 2019

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018

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