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Française
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 24 janvier 2019
- Label
- INSPIRE
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